...Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
Les individus qui travaillent de façon permanente dans une entreprise au Village sont éligibles à la vignette municipale. Elle leur donne droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté c...
..., vaisselle, etc. Tenez toujours pour acquis que les fils électriques sont sous tension même s'ils sont par terre. N'entrez jamais dans un édifice endommagé par la tempête. Soyez attentif à la qualité de l'eau potable. Tenez-vous loin...
...effets de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gratuite à utiliser. Il revient aux membres de convenir entre eux du partage des coûts de covoiturage.
...e-Thérèse possède une vélostation de 76 places, accessible 23 heures sur 24 (fermée de 3 h à 4 h pour l’entretien), 365 jours par année. Elle permet de protéger votre vélo des intempéries et son utilisation est gratuite av...
...e 12 janvier à 7 h. Marche à suivre Déposez votre sapin de Noël exempt de toute décoration en bordure de rue, entre 18 h la veille et 7 h le jour de la collecte. La partie coupée doit faire face à la rue. Les sapins...
...s résidus alimentaires (restes de préparation d’aliments et restes de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres souillées (papiers essuie-tout, mouchoirs, papiers et cartons souillés de résidus alim...
...L'inscription de deux enfants ou plus à la même semaine, résidant sous le même toit, donne droit à un rabais de 15 $ sur les frais d'inscription du 2 e enfant et plus (rabais exclusif aux Thérésiens).
...ac bleu de 240 litres par un bac de 360 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des citoyens, et ce, sans frais. Bac brun Pour toute demande de bac brun supplémentaire, téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-144...
...aire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le terri...
...ffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
...les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avoir pris connaissances des informations...
...Favoriser les déplacements actifs; Améliorer la sécurité routière; Assurer la fluidité des déplacements dans la municipalité; Assurer un meilleur partage de la route. Politique de la gestion de la sécurité routière
...Annexe G – Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain Entretien arboricole et horticole (NQ 0605-200/2001)
...contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantatio...
...nature de la demande, ajoutez une brève description et prenez une photo. Envoyez-la. Voilà! achemine la demande à la municipalité. Pour plus de renseignements
...es déplacements actifs; Améliorer la sécurité routière; Assurer la fluidité des déplacements dans la municipalité; Assurer un meilleur partage de la route. Politique de gestion de la sécurité routière
...entente avec le percepteur des amendes lorsque sa situation financière l’empêche d’acquitter la totalité de l’amende et des frais dans les délais prescrits. Après l’analyse de sa situation, le percepteur déterminera l’entente la plus juste et r...
...idents sont invités annuellement à une rencontre afin de découvrir les nombreux services, activités et événements offerts la municipalité. Cette matinée est organisée habituellement à l’automne.
Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant...
...villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudi...
La Politique culturelle vise à fixer les grandes orientations de la Municipalité en matière de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conse...
...villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudi...
La vignette Conduite responsable est une initiative de la Ville de Sainte-Thérèse et de l’ Aile Sainte-Thérèse de la CCITB , implantée en 2019. Elle offre une alternative sécuritaire aux clients des bars et restaurants du Village dont les facultés a......
Animées par l’artiste Angèle Courville. Ces rencontres autour des métiers d’arts et des livres s’annoncent rassembleuses, constructives et enrichissantes. Apportez tricot, coloriage, broderie, croquis, etc. Activité gratuite, café sur pl......