...iment, et ce, aux conditions suivantes : L’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite. Il faut viser une proportion de 80% de matériaux de parement de la classe 1. Aux fins de l’applicatio...
...iment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la proportion de matériaux de parement de la classe 1 ne doit pas être diminuée; aux fins de l’applic...
...s pourront partager des moments précieux et profiter pleinement de la richesse de notre communauté », affirme la conseillère municipale du district Verschelden, Mme Mylène Morissette. Les résidents étaient invités à participer à un sondage en...
...tre calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hive...
...bre • Élagage d'arbre Attention, écimage interdit. Installation spa et piscines hors-terre ou piscine creusée •...
...un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Sauf exception, toute construction, tout ouvrage et tous travaux sont interdits dans la bande de protection riveraine. Voici quelques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées...
...débuter dans les 180 jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être interrompus durant 180 jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un ce...
...e projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur...
...rter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fournissent des éléments d’interprétation pour certaines dispositions du Règlement à l’égard de cas particuliers, dans le but d’en faciliter l’applica...
...et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.
...tier unique qui convient aux familles, aux groupes scolaires et aux entreprises. Accès gratuit Grâce à une entente intervenue entre les villes de Blainville, Boisbriand, Mirabel et Sainte-Thérèse, l’entrée est gratuite pour les résidents de...
...Circuits d’entraînement TREKFIT et BENCHFIT Sentier nature de 1,7 km Supports à vélo Les chiens sont interdits sur le site.
...e de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Supports à vélo Support pour ballon poire Chiens interdits.
...amme d’accommodement peut être offert sous forme d’accompagnement de l’enfant ou toute autre accommodement évaluée par notre intervenante et discutée avec les parents. Tous les enfants inscrits qui feront une demande d’accommodement seront accom...
...programme d’accommodement peut être offert sous forme d’accompagnement de l’enfant ou tout autre accommodement évalué par l’intervenante de la Ville et discutée avec les parents. Tous les enfants inscrits qui font une demande sont accommodés au meil...
Le stade d’athlétisme Richard-Garneau dispose d’une piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus
...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...
...our en payer le coût ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 4 mai 2023 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de...
...pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te- therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics et reproduit ci -aprè...
...pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te- therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics et reproduit ci -aprè...
...orum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9....
...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...
...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...
...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...
...en payer le coû t ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par l e ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 8 octobre 20 21 ; CONSIDÉRANT QU E su ite à l'annulation de l'...