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...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPT...

...avant maximale est de 8 mètres à la grille des spécifications H -401. - Autoriser la coupe de 19 arbres sans les remplacer et sans payer la compensation de 4 750.00$ comme exigé à l’article 414.7 du règlement 1200 N.S. Le dossier a...

...limatiques. Parmi ces mesures figurent également des actions réalisées ou en cours de réalisation : la mise en place d’un programme de subvention et d’accompagnement pour l’inspection et le diagnostic des bâtiments vulnérables aux inond...

...sticides. L’écopelouse mise sur une pelouse entretenue de façon plus respectueuse de l’environnement et sur la diversité des plantes. D’ailleurs, les citoyens souhaitant en apprendre davantage sur le sujet sont invités à participer à une conférence v...

...es documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION D...

...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108 . RÉCEPT...

...CIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droi...

...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DE...

...odalités habituelles lors de la fête, permettant aux convives de se rafraîchir. Une aire d’allaitement sera aussi prévue sur place. Porte-parole De 10 h à 12 h, l’événement sera marqué par la présence de sa porte-parole, Renee Wilkin. Autri...

...données en appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Service de l’urbanisme et du développeme...

...ant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan...

...re : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot 3 007 881 du cadastre du Québec ) Bâtiment actuel implanté à 1.21 m de la marge latérale alors que le règlement de zonage exige une marge latérale minimale de 2 m...

...Non Détails Ce permis permet l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée ou en plaques, tous les jours entre 4 h 30 et 6 h, avec un système d'arrosage automatique et, entre 21 h et 23 h, avec un système d...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...n des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCU...

...ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Une copie du plan illustrant la zone concernée C-254 est jointe au présent avis. 4. CONSULTATION DU PROJET Ce projet de...

...s documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION...

...uvelles zones de débarcadère, afin de favoriser la fluidité aux abords de l’école et de renforcer la sécurité des élèves. Le plan de circulation est disponible dans la fiche du projet dans Mon Espace citoyen. Fiche du projet Une collabor...

...de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendie...

...documents d’appel d’offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux Au numéro suivant 450‑434‑1440 poste 2112. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque...

...nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démo...

...documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTI...

...ntre l'adresse 815 et l'extrémité ouest de la rue , est interdit en tout temps. Le tout tel qu’en fait foi le plan à l’annexe A du présent règlement . ARTICLE 4 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi...

...açon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : • Construction d’une passerelle cyclable en acier avec un platelage de bois d’une longueur approximative de 21 mètres ; • Construction d’une piste cyclable aux approches de la...

...compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. D...