Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi...
Pour la saison du 1 er décembre 2024 au 15 mars 2025, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, iden...
...lisée et inclusive. Les services offerts : Rencontres d’orientation Parcours Émergence : série d’activités pour évaluer et orienter des promoteurs pour ultimement créer une entreprise d’économie sociale ou un projet collectif. P...
...t ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type...
...la permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle zone se trouve une propriété. Consultez le tableau des spécifications pour connaître les usage...
...es déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossiers Pour vous y inscrire, veuillez envoyer une photo (.jpg ou .pdf) de votre spécimen de chèque à l'adr...
La Ville de Sainte-Thérèse recherche des volontaires pour l’installation de 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. L’installation des compteurs et les données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volont...
...ages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de br...
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
...Sud). Construite dans les années 1950, sa capacité initiale de 13 600 m³/d a grandement augmenté pour atteindre 126 000 m³/d en 2008. Depuis 2002, la station de purification de l'eau s’est jointe...
...l’infinie complexité émouvante de la vie. Sa recherche s’est articulée autour de traces délicates et éminemment personnelles pour aller vers une dimension plus large avec les poètes du pays et d’ailleurs. Biographie de l’artiste Joc...
...s, peu importe les capacités. À Sainte-Thérèse, les personnes à mobilité réduite peuvent accéder aux installations suivantes pour profiter du plein air et bouger à leur rythme : Circuit TREKFIT Situé au parc Jardin des Sources, le circuit T...
...re de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chiens en laisse autorisés.
...Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Cert...
...(comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril...
...résentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au...
...Dans la cour avant, la hauteur maximale d’un muret de soutènement est fixée à 1 mètre Les matériaux autorisés pour la construction d’un muret de soutènement sont les suivants : bois traité Pierre Brique Bloc d...
...lans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type d...
...rmis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au...
...Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanitaires Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey et étang glacé (en hiver seulement)...
...auté 2025 : La collecte des encombrants s’effectue le 1 er mardi du mois au lieu du 3 e vendredi. Notez que la collecte pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité à ramasser sur le territoire. Calendrier des...
Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl...
...t 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires (en hiver seulement, lorsque les patinoires sont ouvertes) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketba...
...s parcs situés sur le territoire de Sainte-Thérèse. Certains de ces lieux détiennent également des installations accessibles pour les personnes en situation de handicap. Consultez la carte interactive pour découvrir les différents parcs et...
...à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.