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Zones de bruit
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Avis public du résultat de l’élection
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Registre des avantages reçus
Documents - Avis publics - Registres publics...age reçu Circonstance de sa réception Nom du donateur Date de réception du don Date du dépôt de la déclaration écrite du membre du conseil (1) Signatures Membre du conseil municipal Greffière...