...lards électroniques de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’affichage se fait pour une période maximale de deux semaines. For...
...rsationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après le « Service »). 2....
Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh...
...d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements....
...ire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte
...la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Formulaire d’inscription Consulter le registre
Aussi appelée la Venise des Alpes, Annecy est la ville jumelle de Sainte-Thérèse depuis 1987. Son paysage montagneux héberge, entre autres, la forêt Semnoz, la plaine des Fins, ainsi que le lac Thiou. Le cœur de son paysage, le lac d’Annecy est reco...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un pl...
...i n t é r e ss a n t e que c e qu i a v a i t é t é s ou m i s l o r s d e l ' app ro b a t i o n d u p ro j e t , e n t r e a u t r e s à c a u s e de l ' a j...
...d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements....
...o n a d m i n i s t r a t i v e e n m a t i è r e d ' é v a l u a t i o n e t fi x an t s e s m oda l i t é s d ' app l ic a t i o n , a fi n d e m o d i fi e r l a g r i ll e t a r i f a i r e d e l' a n n e x e A , s o i t e t...
...– demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - C...
...vez le matériel en bon état et, en cas de bris, avisez un membre du personnel municipal; Utilisez l’équipement de façons appropriée et sécuritaire; Après l’utilisation, remettez l’équipement dans l’espace de rangement; Tout comportement m...
...pour se faire du bien Réveillez l’univers créatif qui sommeille en vous en participant à cet atelier d'écriture! Vous apprendrez à peaufiner votre style d’écriture et partagerez l’aventure des mots avec d’autres explorateurs de la plume....
...sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses...
...raînement musculaire varié. Celui-ci inclut un parcours adapté pour les utilisateurs en fauteuil roulant. Téléchargez l’application mobile TREKFIT pour vous accompagner dans votre entraînement!
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...représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, par leur vote, leur appui ou leur désaccord quant aux décisions administratives et politiques soumises; prennent part à des réflexions prélim...
...être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un muret de soutènement, par rapport à la couronne de rue, est fixée à 1 mètre Dans la cour avant, la hauteur maximale d’un muret de soutènement est...
...vec l'arrivée de nombreux jeunes entrepreneurs offrant une diversité de commerces de proximité. Son centre-ville communément appelé Le Village se démarque des villes voisines par son histoire et l'harmonisation de son cadre bâti ancien et nouveau....
...cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces verts. L’usage d’un appareil de cuisson mobile (ex. barbecue) est interdit. Il est interdit de se trouver dans un parc en dehors des heures d...
...jets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil administratif.
Paiement en ligne (des frais de 5 $ s’appliquent) Payer un constat d’infraction Paiement en personne Au comptoir de service de la cour municipale situé au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse, du lundi au jeudi, de 8 h à 16 h 30 et le...
...e Ses principales recherches se penchent sur la relation du corps dans un espace et l’attachement à un territoire. Pour approfondir ses propres réflexions, elle mène des expériences artistiques où l’humain devient à la fois cobaye et acteur, pou...