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...torisant la présence de logements dans les sous-sols. Règl. 900-137 N.S. (14- 07-04) 1.9.1.111 A venir 1.9.1.112 La grille des usages et normes de la zone C-2 216-2 est abrogée pour être remplacée par une nou...

................................. 111 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC ...................................................... 112 SECTION 12 PROJET INTÉGRÉ DANS UNE ZONE DU GROUPE HABITATION (H) ................... 113 DOMAINE D’APP...

...station validée par le spéc ialiste accrédité mandaté par la Ville dans le cadre d’application du règlement 1126 N.S. assurant le contrôle strict des pesticides sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, infest...

...rce 415Commerce 5 1- 16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3-abrogé 19Commerce 9 4- 20Commerce 10 5- 21Commerce 1122Industrie 1 6- 23Industrie 224Agricole 125Agricole 3 7- Communautaire (P) 26Communautaire 1 Usages spécifiquement per...

...nous entérinions la suspension de 24 heures , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publics, parcs et bâtiments , en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité....

...) a été soumise à la Ville pour permettre la construction de deux immeubles de neuf logements chacun au 112-118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets...

...l'aire de stationnement de 1,22 mètre de la ligne de rue alors que le règlement de zonage 1200 N.S., article 112, exige 3 mètres et de 1 mètre des murs du bâtiment alors que le règlement de zonage exige 1,5 mètre ; • la coupe de...

...surances collectives - adhési on regroupement UMQ 2023 -108 2023 -109 2023 -110 2023 -111 2023 -112 2023 -113 2023 -114 2023 -115 2023 -116 2023 -117 2023 -118 2023 -119 202...

...lzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux Au numéro suivant 450‑434‑1440 poste 2112. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :VILLE DE SAIN...

...pal des entrepreneurs en application de pesticide de la ville. Règlement sur le contrôle des pesticides Règlement 1126-5 N.S.

...de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaque jour 120 km de réseau d’aqueduc 83 km d’égouts pluviaux 112 km de conduites sanitaires La Ville de Sainte-Thérèse compte de nombreux parcs et espaces verts (32) parfaits pou...

...H-103 H-104 H-105 H-106 H-107 H-108 H-109 H-110 H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H-119 H-120 H-121...

...re d’Entraide Thérèse-De Blainville  (245, rue Leduc) Centre de prélèvement et prises de sang temporaire (CISSS) (1126, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand) Centre Drapeau-Deschambault (CHSLD)  (100, rue du Chanoine-Lionel-Groul...

...ne partie des normes en vigueur. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne

...30e Classique des Maires - Fondation Hôpital régional de Saint-Jérôme et Fondation Drapeau Généré le 11 septembre 2026 à 8 h 112 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 14 septembre 2026 à 19 h 30 et Deschamba...

...e de stationnement de 1,22 mètre de la ligne de rue alors que le règlement de zonage 1200 N.S., article 112, exige 3 mètres et de 1 mètre des murs du bâtiment alors que le règlement de zonage exige 1,5 mètre ; 6. Autorise...

...Logement à une chambre (3 ½) 22 680 $ x 80 % = 18 144 $ Logement à deux chambres (4 ½) 32 640 $ x 80 % = 26 112 $ Logement à trois chambres et plus (5 ½ et plus) 42 600 $ * x 80 % = 34 080 $ Compensation financière par lo...

...Logement à une chambre (3 ½) 22 680 $ x 80 % = 18 144 $ Logement à deux chambres (4 ½) 32 640 $ x 80 % = 26 112 $ Logement à trois chambres et plus (5 ½ et plus) 42 600 $ * x 80 % = 34 080 $ Compensation financière par lo...

...u service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...u service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...é à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPOR...

...service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...oduit ci -après en annexe . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 2025 -112 Philippe Huot Greffi er PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-91 (P -2) N.S. Projet de règlement 1200 -91 N.S. modif...

...u’une aire de stationnemen t de plus de quatre cases ne comporte aucune aire d’isolement, alors que l’article 112 du règlement 1200 NS exige une aire d’isolement d’une largeur minimale de 3 m le long d’une ligne de rue, de 1,2...

...Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4.5. Dérogation mineure 2025-00066 — 3, rue Lonergan 4.6. PPCMOI 2025-004 — 112-118, rue Blainville Est — résolution finale 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-04 — Travaux de mise à niveau...