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...au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-de...

Découvrez Sainte-Thérèse à travers les récits et les souvenirs de celles et ceux qui les ont vécus ou qui en ont hérité par leurs histoires de famille. Entre souvenirs d’enfance, entreprises marquantes et lieux emblématiques, chaque épisode révèle u......

.......... 72 GARAGE ISOLÉ .................................................................................. 73 ABRI D’AUTO ........................................................................... 74 ABRI D’AUTO ATTENANT ................

...toyens. Dans le cas d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superficie de plancher se calcule en excluant les abris d’auto, les garages, les sous-sols de moins de 2,1 m et les solariums. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16...

...s Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’i...

...pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fabricant. N’utilisez jamais d’autres combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne d...

...e, un budget équilibré ainsi qu’un programme triennal d’immobilisations. Outre les taxes, elle perçoit également des revenus d’autres sources dont, principalement, des compensations tenant lieu de taxes, des subventions, des revenus pour services ren...

...de services municipaux essentiels lors de pannes d’électricité causées notamment par des tempêtes, des pluies abondantes ou d’autres événements météorologiques extrêmes. Cette initiative s’inscrit dans une démarche globale visant à renforcer la...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponib...

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...aide Thérèse-De Blainville L’objectif de l’organisme est d’accueillir et accompagner les résidents dans leurs démarches d’autonomie. Cela se traduit par l’offre de divers services, dont de l’aide alimentaire, une cuisine collective, des « dîners...

...éréliction. Dans ce contexte, je constate l'effacement, l'oubli. J’observe les cicatrices laissées par l'occupation humaine. D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant ac...

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...t ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Verre Maille de treilli...

...t ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Verre Maille de treilli...

...: Les retards de paiement accumulés seront prélevés automatiquement en entier avec le premier versement, s’il y a lieu. Si d’autres factures sont associées au matricule de l’immeuble (fausse alarme, compteur d’eau, ajustement d’évaluation, etc.), e...

...Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Malgré ce qui précède...

...aire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du toit, du terrain et des eaux souterraines d’autre part doivent être évacuées jusqu’à la ligne de propriété du terrain dans des branchements distincts à l’égout....

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...fronde; d’un pistolet à balles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’autres projectiles. Pièces pyrotechniques Il est strictement interdit de faire usage : d’un péta...

...La symbolique fait partie intégrante de l’œuvre de Roland Benoit, qui est principalement autobiographique. Il a toutefois d’autres sources d’inspiration comme la psychologie, la spiritualité et le comportement de l’être humain dans la société cont...

...son autre que l’eau est formellement interdite à l’intérieur du stade. Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employé...

...mbreux employés, hommes et femmes, viennent s’établir dans la région, avec leur famille. À cette époque, comme dans beaucoup d’autres collectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’install...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...