...au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-de...
.......... 72 GARAGE ISOLÉ .................................................................................. 73 ABRI D’AUTO ........................................................................... 74 ABRI D’AUTO ATTENANT ................
...toyens. Dans le cas d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superficie de plancher se calcule en excluant les abris d’auto, les garages, les sous-sols de moins de 2,1 m et les solariums. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16...
...s Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’i...
Abris d’auto temporaires Les abris d’auto temporaires sont autorisés dès le 15 octobre. Ils devront être retirés avant le 15 avril. Collectes des résidus verts Les trois collectes automnales des résidus verts se dérouleront les vendre...
...L’avis d’ébullition général préventif émis par la Ville de Sainte-Thérèse, le samedi 10 mai est maintenant levé. Toutefois, d’autres avis d’ébullition préventifs sont toujours en vigueur dans certains secteurs de la Ville. Si vous ne faites pas part...
...e, un budget équilibré ainsi qu’un programme triennal d’immobilisations. Outre les taxes, elle perçoit également des revenus d’autres sources dont, principalement, des compensations tenant lieu de taxes, des subventions, des revenus pour services ren...
Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12 mois. Les travaux doivent débuter dans les 180 jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...
...pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fabricant. N’utilisez jamais d’autres combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne d...
...(IC3). NOUVEAUTÉ : Ateliers gratuits Plusieurs ateliers culturels uniques seront offerts au cours de la session d’automne*. Ces activités gratuites, en solo ou en famille, sont parfaites pour explorer de nouveaux centres d’intérêts!...
...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...
...t total ne doit pas excéder 1 mètre cube (3 pieds X 3 pieds). Les cartons ne doivent pas être souillés, cirés ou composés d’autres matériaux. Les boîtes doivent être déposées à 60 cm (2 pieds) du bac. Les contenants, emballages et imprimés s...
...: Les retards de paiement accumulés seront prélevés automatiquement en entier avec le premier versement, s’il y a lieu. Si d’autres factures sont associées au matricule de l’immeuble (fausse alarme, compteur d’eau, ajustement d’évaluation, etc.), e...
...Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponib...
...cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les t...
...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...
...aire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du toit, du terrain et des eaux souterraines d’autre part doivent être évacuées jusqu’à la ligne de propriété du terrain dans des branchements distincts à l’égout....
...Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Malgré ce qui précède...
...Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recomman...
...ts d’origine. Les piles au lithium doivent être regroupées dans un sac, séparées des autres piles. Pour connaître d’autres lieux de dépôt pour vos contenants de peinture, consultez le ecopeinture.ca .
...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...
...éréliction. Dans ce contexte, je constate l'effacement, l'oubli. J’observe les cicatrices laissées par l'occupation humaine. D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant ac...
...t ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Verre Maille de treilli...
...t ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Verre Maille de treilli...
...mbreux employés, hommes et femmes, viennent s’établir dans la région, avec leur famille. À cette époque, comme dans beaucoup d’autres collectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’install...