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...pôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoqué...

...s, soit un arbre pour chacune des cour, par année Important  : aucune subvention ne sera offerte dans le cas d’un remplacement d’arbre à la suite d’un abattage. Remplacement d’un arbre abattu en raison d’un événement ponctuel ou en ra...

...pôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le...

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......

.... Ainsi, même si le terrain possède déjà un ou des arbres, il est possible d’en ajouter et bénéficier de la subvention. Remplacement d’un arbre abattu en raison d’un événement ponctuel ou tout autre événement ciblé par le conseil Les citoye...

Avant de choisir un arbre, un arbuste ou même une plante grimpante pour sa propriété,  les citoyens doivent tenir compte de l’espace que cette plante occupera à maturité. En effet, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques......

Apprenez tout ce qu’il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles.

Apprenez tout ce qu’il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles. En savoir plus

...nts. OPÉRATION CADASTRALE: Division, subdivision, nouvelle subdivision, redivision, annulation, correction, remplacement de numéros de lots ou ajouté fait en vertu de la loi. P. PANNEAU-RÉCLAME: Enseigne placée su...

...; ATTENDU QUE le conseil municipal souhaite encourager de façon continue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et comm...

................. 65 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................. 68 REMPLACEMENT .......................................................................................................... 68...

......................................................................... 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ......................................................

...E ................................. 314 EXÉCUTION DE TRAVAUX NÉCESSAIRES AU MAINTIEN D’UN USAGE DÉROGATOIRE .. 314 REMPLACEMENT D’UN USAGE DÉROGATOIRE ............................................ 314 EXTENSION D’UN USAGE DÉROGATOIRE .....

...maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3, rue Lonergan , puisque le nouveau...

...s de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. su...

...de, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, mot...

...é compétente tout dommage, bris ou vol relatif au contenant autorisé . La Ville assume le coût de réparation et de remplacement d’un bac roulant endommagé lorsque la cause du bris ne résulte pas d’une négligence de la part des occupants à...

...e la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement extérieur des murs. Le remplacement d’un revêtement de toiture par un matériau identique...

...rme PISCINE HORS TERRE SEMI-CREUSÉEiii, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS SEMI- CREUSÉ • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de...

...E 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ......................................................................... 26 REMPLACEMENT ...................................................................................................................

...éramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâ...

Passez un joyeux et lumineux temps des Fêtes Cette période de l’année est souvent ponctuée de célébrations et de rencontres en famille et entre amis. Prenez ces quelques précautions afin que ces moments de réjouissances se déroulent en toute sé......

...e du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux...

Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......