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Cycle de vie et comportement saisonnier Les adultes émergent au printemps, moment où ils pondent leurs œufs sur les feuilles et l’écorce des érables négondo. Durant l’été, les jeunes larves se nourrissent principalement de sève et de samares d’......

...entre le bâtiment principal existant ou projeté et les lignes latérales du terrain. Cependant, cette norme ne s’applique pas dans les cas suivants : i. sur un terrain d’angle ou un terrain d’angle transversal; ii. sur un terrain occupé ou dest...

...s choses. BÂTIMENT ACCESSOIRE: Voir construction accessoire. BÂTIMENT AGRICOLE: Bâtiment qui ne contient pas d'habitation et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement p...

...faces vitrées des ouvertures, les matériaux de revêtement extérieur utilisés sur les façades visibles de la rue ne créent pas de reflets 6° Créer un environnement convivial et animé aux abords des rues où la priorité est accordée au respect...

...sphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité récréative intensive Aux fins d’application des...

...TREK ALPHA BLANC NS : WTU105C6410K V21 VÉLO DCO BLEU MAUVE NS : ZL10302035 PNEUS À CLOUS V7 VÉLO ENFANT NOIR PAS DE MARQUE/MODÈLE PAS DE NS V22 VÉLO RALEIGH 21 VITESSES COULEUR NOIR V8 VÉLO BLEU NORCO BIGFOOT PAS DE S...

...déstabilisant le site et les terrains adjacents; • l’intervention projetée et son utilisation subséquente ne constitueront pas des facteurs aggravants, en diminuant indûment les coefficients de sécurité des talus concernés. L’expertise doi...

...on 1, 2, 3, 4, 5 et 6 ou d’un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) n’impliquant pas de changement d’usage, comme défini dans le Code de construction du Québec; 5° La construction d’une véranda ou d’un so...

...ts avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surveillées en tout temps. Ne transportez pas de bougies ou de lampes à l’huile allumées. Ne retirez pas les globes de protection des lampes à l’huile.  G...

...des matières organiques , celui -ci d oit être conforme à la présente section. Lorsque l’ unité d’occupation n’est pas desservie par les services municipaux de collecte s des matières recyclables ou des matières organiques , le contrat d...

...d secteur Nord/Sud20-3060 60Gare Sainte-Thérèse 6060 Polyvalente Sainte-Thérèse6060 61 Sainte-Thérèse secteur Sud 30-40pas de service 62 Sainte-Thérèse secteur des Mille-Îles30-40pas de service 73 Blainville – Fontainebleau20pas de...

...es normes de la grille des spécifications P -481 s’appliquent sur ce lot , et d’autoriser que le projet n’ait pas de toit vert . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier...

...le ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon ; CONSIDÉRANT le risque élevé pour la santé et pour...

...taire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au ch...

...oignable, malgré au moins trois (3) tentatives de prise de contact par la Ville ou son Mandataire ; b) En n’étant pas disponible pour un rendez -vous d’inspection de la propriété, malgré au moins trois (3) tentatives de prise de...

...t numéro 1030 N.S. afin d’établir la tarification qui s’applique aux villes avec lesquelles la Ville de Sainte-Thérèse n’a pas d’entente ; ­ DE PRÉCISER QUE cette tarification s’appliquera jusqu’au 31 décembre 2025 ; 3.2 Avis de m...

...isques. Que signifient les concentrations ? Au Canada, la ligne directrice établit qu’une habitation ne devrait pas dépasser 200 Bq/m³ de radon. Lorsque la concentration est inférieure à 200 Bq/m³, le risque demeure faible, mais il n’exi...

...5 m2; c) dont la distance entre le sol fini et le dessus des solives de plancher ne dépasse pas 2 m; d) qui ne supportent pas de toit; et e) qui ne sont pas reliées à une autre construction, sauf s'il peut être démontré que le mouvement différen...

...n réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ;...

...ou d’espaces naturels comme condition préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale, ne s’applique pas dans les cas suivants : 1° Une opération cadastrale d’annulation, de correction ou de remplacement de l’identificatio...

...peuvent être récupérées par les citoyens; Vous ne pouvez pas transvider de liquides sur le site; Vous ne pouvez pas déposer de matières en dehors des heures d’ouverture; Vous ne pouvez pas laisser de résidus dans l’emprise lorsque...

...entre le robinet d’arrêt et le compteur, ou entre le robinet d’arrêt et la vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteur est installé dans une chambre près de la ligne de rue, la Ville avise alors le propriétaire...

...ée. Le col de cygne ne doit pas excéder la couronne de la conduite principale de plus de 150 mm. Si le col de cygne n’a pas de couverture minimale de 1,67 m, il doit être protégé par un carré d’isolant rigide de 600 mm de côté et de 50 mm d...

Bac noir La Ville ne distribue pas de bacs noirs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements,...

...et une demande pour des produits d’hygiène durables pour l’adolescente. Au total, le maximum remboursé en cumulé, ne pourra pas dépasser 250 $ pour l’ensemble des membres de la famille. La subvention est offerte une seule fois par citoyen ou pa...