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Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2024

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

Restez informé grâce aux plus récentes nouvelles municipales, communiqués et info-travaux de la Ville de Sainte-Thérèse.

......... 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ...............

...S POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DANS UNE ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN En plus du formulaire, des plans, des devis et des renseignements obligatoires, lorsque les travaux ou une opération cadastrale...

...ale d’au moins 0,4 mètre à la plantation. Autobus Véhicule automobile, autre qu'un minibus, aménagé pour le transport de plus de 9 occupants à la fois et utilisé principalement à cette fin ou équipé de dispositifs d'immobilisation de fauteuils...

...étages au-dessus du niveau d’issue le plus bas ou au plus 1 étage au- dessous du niveau d’issue le plus bas (2) Desservant plus de 2 étages au-dessus du niveau d’issue le plus bas ou plus de 1 étage au- dessous du niveau d’issue le plus bas Tablea...

...ètres • Une zone sensible au bruit ferroviaire correspond à un corridor de 150 mètres en bordure d’une voie ferrée. En plus de ces zones sensibles au bruit ferroviaire, des zones de sécurité d’une lar- geur de 30 mètres de part et d’autre de...

........................................... 13 AMÉNAGEMENT, MODIFICATION OU AGRANDISSEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ..................................... 19 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TERRAIN ................

...constitue une créance prioritaire sur le terrain, recouvrable de la même manière que les taxes foncières municipales. En plus de la somme plus haut presc rite, des frais administratifs de cent dollars (100 $) sont alors ajoutés sur la...

...valescence ou de repos, asiles, refuges, hôtels, maisons de logements de dix (10) chambres et plus, maisons de rapports de plus de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-concerts, music-hall, cinémas, théâtres,...

...nimum de 500 mm sous le niveau du pavage) avec le matériau excavé réutilisable (granulaire compactable exempt de cailloux de plus de 75 mm) ou avec du sable. Le remblai sera compacté à 90 % de la densité obtenue par l'essai « Proctor m...

...lement pour lesquelles une amende n'est pas spécifiquement déterminée, commet une infraction et est passible, en plus des frais, d'une amende d'au moins 300 $ et d'au plus 1 000 $ si le contrevenant est une personne ph...

...lement pour lesquelles une amende n'est pas spécifiquement déterminée, commet une infraction et est passible, en plus des frais, d'une amende d'au moins 300 $ et d'au plus 1 000 $ si le contrevenant est une personne physiqu...

...résent Programme de subvention : a) Communautaire, à la condition que la superficie de plancher de cet usage soit de plus de 500 mètres carrés ; b) Commerce ; c) Industrie ; d) Agricole. ARTICLE 11 C O N D I T I...

...niformisation des règles à travers la province. La Ville fait ainsi un pas de plus vers une gestion des matières résiduelles plus durable et responsable, en plus d’offrir un service adapté à la réalité du territoire. Nouvelles zones et nouvelles...

...Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant...

...èse avec ses fabricants de pianos. Le jury a également apprécié l’implication citoyenne dans le comité organisateur en plus de la diversité des activités ainsi que le legs artistique laissé par les festivités du 175 e. Pour l’occasion, plusie...

...éseau routier et de l’augmentation de l’utilisation des autobus. Une gare aux fonctions multiples Il faut attendre plus de 25 ans avant que des bâtiments de services permanents soient érigés à la gare de Sainte-Thérèse. En 1909, on érige un...

...nt CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE 1,5 M • Implantation • Démantèlement • Réfection Interdit : • dans le talus • dans une marge d...

...Afin d’empêcher un enfant de grimper pour accéder à la piscine, tout appareil lié à son fonctionnement doit être installé à plus de 1 mètre de la paroi de la piscine ou, selon le cas, de l’enceinte. Les conduits reliant l’appareil à la pisc...

...e refermer et de se verrouiller automatiquement. Dans le cas où le dispositif de sécurité passif est installé à 1,5 mètre ou plus du sol, il peut se situer du côté extérieur de la porte; La distance entre le sol et la clôture doit être d’au plus...

...ations hivernales hâtives, l’entrepreneur a dû faire preuve de grande prudence, ralentissant ainsi les travaux. Prendre plus de temps pour réaliser ces travaux est essentiel pour minimiser les risques. La conduite principale sur laquelle l’équip...