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...servis. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) MAISON DE CHAMBRES ET PENSION SOUS FORME DE FAMILLE D'ACCUEIL OU DE RÉSIDENCE D'ACCUEIL (MAXIMUM 9 PERSONNES) Bâtiment ou partie de bâtiment spécialement conçu et aménagé dans le but d'êt...

...USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE » OU « RÉSIDENCE NON SUPERVISÉE » . ....................................................................

...8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règleme...

...ir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo)....

...on, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur proposition de Monsieur le Conseiller Louis Lauzon appuy...

...OGATIONS MINEURES ................................................................. 35 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UNE RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES ........... 36 DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION SUSPENDUE OU ANNULÉE........................

...pièces d’identité et doit être accompagné d’un parent ou tuteur qui a également en sa possession une pièce d’identité et une preuve de résidence. Preuves de résidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé...

...tez les champs requis . Si vous choisissez l’option « Demander une nouvelle carte », téléchargez une pièce d’identité et une preuve de résidence valides. Si vous avez sélectionné « Demander une nouvelle carte », votre carte sera en attente de va...

Comme présenté aux Thérésiens lors d’une séance d’information tenue le 25 février dernier, la Ville de Sainte-Thérèse met en œuvre son Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la......

...es naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplémentaire ajouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages...

...le Musée d'art contemporain des Laurentides (Saint-Jérôme). En 2014, elle reçoit une bourse de déplacement du CALQ pour une résidence de création à Lijiang, en Chine. En 2015, elle remporte la bourse du CALQ pour une résidence de trois mois dans le...

...,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgé...

...,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgé...

3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa...

...re la demande en téléphonant au 450 434-1550 . Une palette d’environ 50   sacs sera alors livrée dans l’entrée de leur résidence, afin qu’ils érigent des digues, au besoin. Comment faire une digue? Il est important d’ériger les digues...

...on Joseph-Filion est un des bâtiments les plus anciens du centre-ville de Sainte-Thérèse. Il s’agit en effet d’une des rares résidences de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine époque, on retrouvait pl...

...Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique Pour cette série intitulée Noblew...

...Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique Pour cette série intitulée Noblew...

...Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique Pour cette série intitulée Noblew...

...Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique Pour cette série intitulée Noblew...

...e ou d’autres résidus verts; les racines doivent être séparées des arbustes; Vous devez présenter une preuve de résidence à l’accueil (Sainte-Thérèse ou Boisbriand); Vous devez savoir que l’accès au centre est interdit au...

...ance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et...

...demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athlète requise); S’adresse uniquement aux athlètes et non à l’ensemble d’une équipe; S’adre...

Ce Programme a été mis en place afin encourager les efforts et les gestes des citoyens ayant un impact positif sur l’environnement, sur la communauté et sur la qualité de vie des Thérésiennes et des Thérésiens en leur offrant un levier financier dan......