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...servis. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) MAISON DE CHAMBRES ET PENSION SOUS FORME DE FAMILLE D'ACCUEIL OU DE RÉSIDENCE D'ACCUEIL (MAXIMUM 9 PERSONNES) Bâtiment ou partie de bâtiment spécialement conçu et aménagé dans le but d'êt...

...USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE » OU « RÉSIDENCE NON SUPERVISÉE » . ....................................................................

...8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règleme...

...ir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo)....

...ilette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur une proposition de appuyée par , qu’il s...

...on, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur proposition de Monsieur le Conseiller Louis Lauzon appuy...

...OGATIONS MINEURES ................................................................. 35 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UNE RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES ........... 36 DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION SUSPENDUE OU ANNULÉE........................

La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......

...des règles applicables . Le personnel autorisé peut, en tout temps, vérifier la provenance des matières, demander une preuve de résidence, refuser tout chargement jugé non conforme, ainsi qu’exiger un tri préalable ou le retrait de toute mati...

...tez les champs requis . Si vous choisissez l’option « Demander une nouvelle carte », téléchargez une pièce d’identité et une preuve de résidence valides. Si vous avez sélectionné « Demander une nouvelle carte », votre carte sera en attente de va...

...Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire • Carte non -résident (ou pièce d’identité et preuve de résidence*) Étudiant non résident inscrit au Collège Lionel - Groulx Gratuit Par session : Août à...

...pièces d’identité et doit être accompagné d’un parent ou tuteur qui a également en sa possession une pièce d’identité et une preuve de résidence. Preuves de résidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé...

...es naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplémentaire ajouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages...

...Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de appuyée par , il est résolu qu’u...

...Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M...

...re, soit quelques commerces notamment situés sur le boulevard Labelle, la rue Filiatrault et la montée Sanche, ainsi que les résidences situées au nord de l’autoroute 640. Pour la liste précise des adresses concernées, consultez le site web de la vil...

3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa...

...H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – rési...

Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et qui permettent, directement ou indirectement, de l'identifier. Ils sont confidentiels, sauf exceptions prévues par la Loi sur l’accès, et ne peuvent être communiqués sa......

.... Cette capacité à diffuser rapidement des informations claires et utiles a contribué à réduire l’impact du sinistre sur les résidences, les infrastructures et le quotidien des citoyens. La mobilisation des équipes municipales a également été re...

...le Musée d'art contemporain des Laurentides (Saint-Jérôme). En 2014, elle reçoit une bourse de déplacement du CALQ pour une résidence de création à Lijiang, en Chine. En 2015, elle remporte la bourse du CALQ pour une résidence de trois mois dans le...

...H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – rési...

...LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 13 avril 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseiller...

...U LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 2 mars 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseill...