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...servis. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) MAISON DE CHAMBRES ET PENSION SOUS FORME DE FAMILLE D'ACCUEIL OU DE RÉSIDENCE D'ACCUEIL (MAXIMUM 9 PERSONNES) Bâtiment ou partie de bâtiment spécialement conçu et aménagé dans le but d'êt...

...USAGE ADDITIONNEL « LOCATION DE CHAMBRES » ........................................ 69 ARTICLE 70.1 USAGE ADDITIONNEL « RÉSIDENCE SUPERVISÉE » OU « RÉSIDENCE NON SUPERVISÉE » . ....................................................................

...rt adapté contribue à l’autonomie des personnes à mobilité réduite, les usagers ayant 65 ans et plus vivant au sein de résidences pour personnes âgées ont accès à un service de transport répondant à leurs besoins courants. Quant aux plus...

...on, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur proposition de Monsieur le Conseiller Louis Lauzon appuy...

...z-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo). Par cour...

...es naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplémentaire ajouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages...

...OGATIONS MINEURES ................................................................. 35 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UNE RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES ........... 36 DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION SUSPENDUE OU ANNULÉE........................

...dentité et doit être accompagné d’un parent ou tuteur qui a également en sa possession une pièce d’identité et une preuve de résidence. Preuves de résidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestat...

...atre à six étages et abritent des condominiums, des bâtiments abritent des condominiums, des bâtiments locatifs et des résidences spécialisées. Ce type locatifs et des résidences spécialisées. Ce type de développement, qui propose une fon...

...le Musée d'art contemporain des Laurentides (Saint-Jérôme). En 2014, elle reçoit une bourse de déplacement du CALQ pour une résidence de création à Lijiang, en Chine. En 2015, elle remporte la bourse du CALQ pour une résidence de trois mois dans le...

...amps requis . Si vous choisissez l’option « Demander une nouvelle carte », téléchargez une pièce d’identité et une preuve de résidence valides. Si vous avez sélectionné « Demander une nouvelle carte », votre carte sera en attente de validation.&...

...,5 case par logement H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgé...

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3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa...

...on Joseph-Filion est un des bâtiments les plus anciens du centre-ville de Sainte-Thérèse. Il s’agit en effet d’une des rares résidences de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine époque, on retrouvait pl...

...éscolaire d'avoir accès à des livres, ce qui constitue un gage de réussite scolaire. Nous offrons également le service à nos résidences pour personnes aînées afin de maintenir un accès à la lecture, car celle-ci contribue et améliore plusieurs aspect...

...re la demande en téléphonant au 450 434-1550 . Une palette d’environ 50   sacs sera alors livrée dans l’entrée de leur résidence, afin qu’ils érigent des digues, au besoin. Comment faire une digue? Il est important d’ériger les digues...

...dvenant l’absence du résident lors des deux visites de l’entrepreneur, le détecteur sera laissé dans un sac à l’entrée de la résidence avec un document explicatif. Dans de tels cas, des représentants du Service de sécurité incendie de la Ville effect...

...ance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et...

...solos et de groupes, donc une solo au Musée d’Art Contemporain des Laurentides au printemps 2017, et a participé à plusieurs résidences d’artistes, dont entre autres une résidence au Yukon en 2009 (K.I.A.C.), puis au Vermont en 2011 (Vermont Studio C...

...Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique Pour cette série intitulée Noblew...

...Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique Pour cette série intitulée Noblew...

...Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique Pour cette série intitulée Noblew...

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