175 résultats pour

...e de la zone de contraintes Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 10m • dans la bande de protection à la base du talus Interdit dans l’ensemble de la zone de...

...dique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment principal. Le tout, selon les principes suivants : i) u...

............................................................................................................ 21 CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT ............................................................................................... 21 CA...

...largeur maximale de six (6) mètres. Dans les zones Habitation unifamiliale (H-1) et bi- trifamiliale (H-2), la largeur minimale de l'allée d'accès peut être réduite à trois (3) mètres. Dans ces cas spécifiques, les allées d'ac...

...’un même type d’enseigne détachée est similaire c) La hauteur d’un même type d’enseigne détachée est similaire d) La largeur d’un même type d’enseigne détachée est similaire e) La conception d’un même type d’enseigne est similaire...

...ments de zonage et de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spéci...

...terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur du corridor est de 300 mètres en bordure d’un lac et de 100 mètres en bordure d’un cours d’eau, et elle se mesure...

...atre grandes orientations d’aménagement et de développement, qui constituent la base du positionnement souhaité est. La largeur excessive de la chaussée, la est. La largeur excessive de la chaussée, la présence de deux voies de stationnements...

...mettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’article 112. • Permettre que l’aire de stationnement comporte une aire d’isolem...

...l du Collège Lionel-Groulx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportio...

...d’accès à sens unique d’une largeur inférieure à 3,5 mètres tel qu’exigé à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consult...

...12) mois, si le même chien démontre toujours un caractère agressif, l’ autorité compétente capture le chien et le gardien a la possibilité, après la période de quarantaine et seulement si le médecin vétérinaire ne le juge pas dangereux, de : 7...

...upe B, division 3 1100 1100 1100 900 (2) 1100 (3) 1100 (2) 1650 (3) 850 850 (2) 1650 (2) (1) La largeur minimale des rampes, escaliers et baies de portes ne s’applique pas à l’intérieur des suites d’établissement de so...

...reconnu dans ce domaine, permettant de déterminer les caractéristiques optimales des zones tampons, soit sa composition, sa largeur, les résultats visés, etc. DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRU...

...e TOD. Toutefois, les contraintes d’accessibilité liées à la présence de la voie ferrée, d’un dénivelé lié au viaduc et la largeur de l’emprise du boulevard du Curé-Labelle, contri- buent à enclaver ce secteur. La configuration ac- tuelle lim...

...ons fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la r...

...ons fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la r...

...s fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la...

...nce ; c) prend la parole sans y avoir été préalablement autorisé par le président ; d) interromp t une personne qui a la parole, sauf le président lorsqu’il rappelle quelqu’un à l’ordre ; e) engage un débat avec d’autres membres du p...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-113 – Ajout d’une 6 e pompe haute pression à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pom......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE......

Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu......

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun......

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :......