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...e de la zone de contraintes Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 10m • dans la bande de protection à la base du talus Interdit dans l’ensemble de la zone de...

...dique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment principal. Le tout, selon les principes suivants : i) u...

............................................................................................................ 21 CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT ............................................................................................... 21 CA...

...largeur maximale de six (6) mètres. Dans les zones Habitation unifamiliale (H-1) et bi- trifamiliale (H-2), la largeur minimale de l'allée d'accès peut être réduite à trois (3) mètres. Dans ces cas spécifiques, les allées d'ac...

...’un même type d’enseigne détachée est similaire c) La hauteur d’un même type d’enseigne détachée est similaire d) La largeur d’un même type d’enseigne détachée est similaire e) La conception d’un même type d’enseigne est similaire...

...ments de zonage et de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spéci...

...terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur du corridor est de 300 mètres en bordure d’un lac et de 100 mètres en bordure d’un cours d’eau, et elle se mesure...

...atre grandes orientations d’aménagement et de développement, qui constituent la base du positionnement souhaité est. La largeur excessive de la chaussée, la est. La largeur excessive de la chaussée, la présence de deux voies de stationnements...

...d’accès à sens unique d’une largeur inférieure à 3,5 mètres tel qu’exigé à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consult...

...nce ; c) prend la parole sans y avoir été préalablement autorisé par le président ; d) interromp t une personne qui a la parole, sauf le président lorsqu’il rappelle quelqu’un à l’ordre ; e) engage un débat avec d’autres membres du p...

...l du Collège Lionel-Groulx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportio...

...ETIEN DES CONTENANTS RÉGLEMENTAIRES Tout propriétaire disposant d’un ou de plusieurs contenants réglementaires en a la garde et est responsable de leur utilisation conforme, de leur entretien ainsi que de tout dommage, pe...

...e TOD. Toutefois, les contraintes d’accessibilité liées à la présence de la voie ferrée, d’un dénivelé lié au viaduc et la largeur de l’emprise du boulevard du Curé-Labelle, contri- buent à enclaver ce secteur. La configuration ac- tuelle lim...

...12) mois, si le même chien démontre toujours un caractère agressif, l’ autorité compétente capture le chien et le gardien a la possibilité, après la période de quarantaine et seulement si le médecin vétérinaire ne le juge pas dangereux, de : 7...

...upe B, division 3 1100 1100 1100 900 (2) 1100 (3) 1100 (2) 1650 (3) 850 850 (2) 1650 (2) (1) La largeur minimale des rampes, escaliers et baies de portes ne s’applique pas à l’intérieur des suites d’établissement de so...

...de donner suite à une soumission, proposition ou à un contrat . 1.7. Langue des communications Le français est la langue de travail. Toutes les communications écrites ou verbales relatives à la réalisation du projet devront se fai...

...reconnu dans ce domaine, permettant de déterminer les caractéristiques optimales des zones tampons, soit sa composition, sa largeur, les résultats visés, etc. DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRU...

...n fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse a la responsabilité de favoriser le maintien et l’amélioration de la qualité de vie de ses citoyens en développ...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2026 -15 – Fourniture de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Avis public – Demande de démolition 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, s......

Assemblée de c onsultation publique Lundi 23 février 202 6, 19 h 30 Projet de règlement 1200 -93 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1200 N.S pour agrandir la zone C -254 à même la zone H -202 -1 À toutes les personne......

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-04 – Travaux de réfection partielle de la toiture de la bibliothèque La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la toit......

Avis public – Demande de démolition 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville......