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...’apprentissage lavables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes...

Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2025

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré. 

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

Restez informé grâce aux plus récentes nouvelles municipales, communiqués et info-travaux de la Ville de Sainte-Thérèse.

...as excéder 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Pour un commerce situé dans un mail ou un centre d’achat, le mur est calculé en fonction de la superficie du mur occupé par la suite commerciale à laquelle l’enseigne est reli...

...La Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville. 1.44 Regrattier Tout marchand qui acquiert par achat ou autrement, habituel - lement ou occasionnellement, tout genre de marchandises y compris des métaux préci...

...nautaires, quelle que soit la zone dans laquelle elles sont situées. Le produit de ce paiement ne peut servir qu'à l'achat ou l'aménagement d'immeubles servant aux stationnements. b) Lorsque les commerces mentionnés à l'alinéa...

...té d’activités, allant de résidences unifamiliales, en passant par divers types de commerces de détails, des centres d’achats, ainsi que des bureaux. Le constat établi lors du diagnostic, souligné par les citoyens lors de la charrette d’idé...

...pements suivants sont admissibles au Programme du subvention : a) Dispositifs anti -refoulement (clapets) • Achat, installation et /ou reconditionnement de clapets anti retour ; • Retrait de clapets non conformes (ex. clapet de...

...nimum de 500 mm sous le niveau du pavage) avec le matériau excavé réutilisable (granulaire compactable exempt de cailloux de plus de 75 mm) ou avec du sable. Le remblai sera compacté à 90 % de la densité obtenue par l'essai « Proctor m...

...ndo Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal autorise l’achat de (2) billets supplémentaires au coût de 100 $ l’unité auprès de la CCITB pour l’événement " Villag...

...ve du gouvernement du Québec, qui prévoit une uniformisation des règles à travers la province. La Ville fait ainsi un pas de plus vers une gestion des matières résiduelles plus durable et responsable, en plus d’offrir un service adapté à la réalité d...

...gistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneige...

...construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains de jeux ou à l’achat d’espaces naturels. Les terrains cédés à la Ville en ver...

...-Jérôme de la compagnie Québec, Montréal et Occidental a officiellement lieu le 9 octobre 1876. Le train s’arrête alors dans plusieurs gares : Mile-End, Sainte-Rose, Sainte-Thérèse et Saint-Janvier. À cette époque, les gares n’étaient que des bâ...

...Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant...

...des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des pisci...

...rée à l’annexe A. La montant de la subvention accordée par la Ville pour cesdits immeubles est de 100 % du prix d’achat des arbres. Le montant maximal de l’aide financière est fixé à TROIS CENTS DOLLARS (300 $) par arbre pour l...

...touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 135 6 N.S. ayant pour titre: Règlement autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisat...

...des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des pisci...

...ations hivernales hâtives, l’entrepreneur a dû faire preuve de grande prudence, ralentissant ainsi les travaux. Prendre plus de temps pour réaliser ces travaux est essentiel pour minimiser les risques. La conduite principale sur laquelle l’équip...

...e, un arrosage responsable, l’aération et l’enrichissement du sol. Diversifier les espèces Une pelouse composée de plusieurs espèces complémentaires sera plus résistante aux maladies, aux insectes et aux variations climatiques. Opter pour d...