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...er de l'équipement; L’utilisateur doit se présenter à la Maison du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter et retourner l’équipement; L'utilisateur peut consulter le catalogue de l’équipement ; Si l’équipement souhaité est déj...

...TICLE 414.12 ABATTAGE SANS PERMIS .................................................................. 311 CHAPITRE 9 CHANTIER DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION ................................ 312 ÉQUIPEMENT ET APPAREIL SUR UN CHANTIER DE C...

...la totalité d'un bâtiment fermé pour y garder des produits ou articles, dans le but de les vendre par quantités limitées, par opposition à la vente en gros de tels articles ou produits. COMMERCE DE GROS: Usa...

...N 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE .................................................................. 20 SECTION 7 CONTRÔLE...

...utre source d'approvisionnement. CO MPTEUR D’EAUX USÉES : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la quantité d'eau d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviale, sanitaire, domestique ou de rejets industriels dé...

...alement et le risque d’interruption de service ou d’avis d’ébullition est désormais très minime jusqu’à la fin complète du chantier. Tout au long des travaux, les équipes ont dû faire preuve d’une prudence accrue, notamment en raison de la natur...

...ance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retourner accompagné d’un spécimen de chèque au plus tard le 23 février 2026 (aucune inscription n’est acceptée après cette...

...mis notamment les infrastructures ou les équipements ; 2° Réalise le projet dans un délai déterminé ; 3° Fournisse des garanties financières. ARTICLE 14.1 DÉLAI DE VALIDITÉ D’UNE DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL La résolution du conseil appro...

...se en place de ces véhicules peut être échelonnée dans le temps selon un calendrier de déploiement progressif ; • la garantie des revenus minimaux annuels requis pour le maintien de chaque véhicule en service. Le promoteur devra démontrer...

...l’écocentre durant les heures d’ouverture. Veuillez noter que, dans ce cas, la disponibilité d’une remorque ne peut être garantie. Prise de possession de la remorque Les citoyens doivent se présenter à l’écocentre quinze minutes avant...

...par une couverture d’assurance ou admissibles à un remboursement d’assurance. Travaux admissibles Dispositifs anti-refoulement (clapets) Achat, installation et / ou reconditionnement de clapets anti-retours; Retrait de cl...

...d’entretien de celles-ci. À titre d’exemple, la responsabilité de la Ville ne serait pas engagée en cas d’absence de clapet antiretour ou soupape de retenue, une obligation prévue au Règlement de construction de la Ville.

...signaler par courriel au securiteincendie@sainte-therese.ca . Notez qu’une visite pourrait être effectuée pour vérifier le retour à la conformité. Assurez-vous que votre courriel inclut : Objet : Retour à la conformité Nom et...

...ssurer une réponse cohérente et hautement efficace malgré la complexité de la situation. Une intervention fondée sur l’anticipation, l’expertise et la collaboration L’un des éléments qui ont particulièrement retenu l’attention du jury est...

...ité des sept villes de la MRC. Par La sagesse des livres, j’ai tenté de relever le défi de travailler avec une grande quantité de livres, tout en respectant leur matérialité, leurs épaisseurs, leurs ouvertures et fermetures, le noir de l’imprime...

...mble du projet; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein; - Effectuer un suivi environnemental. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprise...

...les-ci sont actuellement en vigueur et devraient se poursuivre jusqu’au 1 er novembre approximativement. Le calendrier du chantier a dû être ajusté en raison de délais hors du contrôle des municipalités, ce qui n’a pas permis de réaliser les travaux...

...Saint -Louis, à Sainte -Thérèse. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter, la prise d’échantillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leur mise en œuvre et de c...

...Vous obtenez le matériel nécessaire et préparez votre bureau de vote. Vous vérifiez les bulletins de vote (qualité, quantité et exactitude). Vous consultez et suivez les consignes lors de chacune des opérations. Vous accueillez les rep...

...pour un mercredi ou un jeudi. Donnez votre prénom et votre nom. Indiquez la date et l’heure de départ et l'heure de retour souhaitées. Spécifiez votre destination. Tarification 2 $ par déplacement (2 $ pour l’aller et 2 $ po...

...reproduction féline errante sur le territoire de Sainte-Thérèse par le biais d’un programme de capture, de stérilisation, de retour dans son milieu et de maintien des colonies (CSRM). À la suite de signalements de la part des citoyens, les bénév...

...lège d'emprunt; Une facture détaillée est émise après 35 jours de retard et le privilège d'emprunt est suspendu jusqu'au retour du document ou au paiement de celui-ci.

...ligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du français parlé et écrit. Salaire BVA (vote par anticipation) : 285 $ / jour BVO (vote le jour du scrutin) : 285 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’électio...

...ent de maîtrise (de soi ou de son environnement) en abordant ce thème par le prisme du paradoxe où le contrôle est lié à son antinomie : le laisser-aller. Cette préoccupation plus générale se développe par différents thèmes comme la surcharge d’infor...

...ligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance du français parlé et écrit. Salaire BVA (vote par anticipation) : 180 $ / jour BVO (vote le jour du scrutin) : 215 $ / jour Formulaire d’inscription