~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
.............................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTIONNEL LIONEL-GROULX ........................ 32 3 : LES ABORDS DE LA GARE ............................................................. 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............
...tion détachée du bâtiment principal ou un abri d'auto, dont l'utilisation est nécessairement accessoire et subordonnée à l'utilisation du bâtiment principal et situé sur le même terrain que le bâtiment principal. CONST...
...t comprend un ensemble de bâtiments résidentiels un ensemble de bâtiments résidentiels récemment développés à ses abords. récemment développés à ses abords. Opportunités et défi s du centre-ville de Sainte-Thérèse Ceux-ci comptent d...
...NES SENSIBLES AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE ................................. 298 ARTICLE 412.2 MESURE DE SÉCURITÉ EN BORDURE DU RÉSEAU FERROVIAIRE ........................ 299 SECTION 8 ZONES TAMPONS .......................................
...icier municipal. L'entrepreneur doit aussi prendre toutes les précautions qui s'imposent afin de protéger un trottoir ou une bordure existante. Il est responsable de tous les dommages causés aux ouvrages existants et la Ville effectuera, aux frais de...
...sance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de branches mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6.5 Remorque - embarcation Constitue un...
...le automobile, d’un cycliste et d’un piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement. Lorsque la limite de l’accotement ne peut être déterminée avec précision, la limite de la bande de...
...aisonnables nécessaires afin d’éviter toute nuisance, notamment la présence d’odeurs, d’insectes, de vermine ou tout débordement; 4) veiller à ce que l’entreposage des matières et des contenants ne constitue pas un risque pour la santé, l...
...5 000 $, le dépôt est conservé un an à compter de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 480 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 310 $ du mètre linéaire pour une bordure...
...ron 5 000 $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure...
...é à au moins 1 mètre du trottoir. Lorsqu’il n’y a pas de trottoir, il doit être implanté à au moins 2 mètres de la bordure. Lorsqu’il n’y a ni trottoir ni bordure, il doit être implanté à au moins 3 mètres du pavage. Un abri d’auto...
...Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou permanente, de bordures, de clôtures, de poteaux, de toiles de protection de pelouse ou de tout autre objet rigide est interdite à moins de...
...échéant; 7° La cote d’élévation du niveau du sol actuel et projeté mesuré à partir d’un repère situé sur le terrain ou en bordure de celui-ci; 8° La localisation d’une installation septique, le cas échéant; 9° La localisation de tous les équipe...
...ée aujourd’hui, suivie du secteur C. Il pourrait y avoir des retards, si votre bac n’est pas ramassé, veuillez le laisser en bordure de rue. Nous tenons à souligner particulièrement le travail important de l’équipe des travaux publics sur le ter...
...anter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordur...
Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590...
...de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint -Louis et la place Ducharme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du c...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs...
...ible à laquelle est rattaché un parement conforme aux exigences suivantes : Un mur construit à la limite de propriété ne bordant pas une voie publique, à l’exception de celui d’un garage ou d’un bâtiment secondaire conforme aux paragraphes 15) e...
...uveaux immeubles à Sainte-Thérèse 3.3. Adoption du règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à nivea...
...2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et ab...
La collecte des résidus verts débutera le lundi et s’effectuera sur une semaine. Les résidus devront être mis en bordure de rue dès le dimanche soir à partir de 18 h ou avant 7 h le lundi matin , car le camion ne passera qu’une seule fois s...
...inte-therese.ca Par téléphone au 450 434-1440 , poste 2100 Déposez les branches en bordure de la rue sur votre terrain, la partie coupée face à la rue : Longueur maximale des branches : 3 m...
...e centaine d’employés (municipaux et en sous-traitance pour le secteur Nord) affectés simultanément au déneigement des rues, trottoirs et stationnements de la Ville ainsi qu’au déneigement et entretien des entrées de bâtiments, des parcs et des patin...