92 résultats pour

Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel : directiongenerale@sainte-therese.ca Téléphone : 450 434-1440 , poste 2205 Heures d’ouverture Du lundi au jeudi,......

...ship et de l’impact de son engagement auprès de ses pairs. Nous sommes extrêmement fiers de pouvoir compter sur un directeur général qui, par sa vision, son sens de la collaboration et son souci constant de l’excellence, contribue à faire avancer les...

...urification a nui au processus de désinfection de l’eau par le chlore durant la nuit du 5 au 6 octobre derniers. Dans ces conditions, il était nécessaire d’émettre un avis d’ébullition préventif afin d’assurer la sécurité des citoyens. Ce qui a...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

............................................................... 12 OBLIGATION DE FOURNIR UN RENSEIGNEMENT OU UN DOCUMENT ADDITIONNEL ....... 13 EXEMPTION DE FOURNIR UN DOCUMENT ...................................................... 13 DEMAN...

................................................................................................... 66 SECTION 5 USAGE ADDITIONNEL ........................................................................ 67 DISPOSITION GÉNÉRALE ................

...ruction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsabilités du propriétaire 2.3.5 Conditions de délivrance d'un permis de construction 2.3.6 Conditions de délivrance d'un certificat d'autorisation 2.3.7 Con...

...s qui proviennent de son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des activités agricoles (le statut de «...

...le; 5.2.3 sur tout terrain privé, avec l’autorisation du propriétaire, du locataire ou de l’occupant, à condition que la circulation des véhicules se fasse à plus de trente (30) mètres de tout terrain servant en...

...maine public ; ATTENDU QUE la Ville souhaite également favoriser la plantation d’espèces adaptées aux conditions locales, résistantes aux maladies et aux changements climatiques, et éviter l’introduction d’espèces exotiques enva...

...ions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1) 8 De plus, le Conseil municipal peut exiger comme condition d’approbation d’une demande de PIIA, que le propriétaire : 1° Prenne à sa charge le coût de certains éléments des p...

...VOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ........................................................................ 4 CHAPITRE 2 CONDITIONS PRÉALABLES À L’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ........................................................

...salaire de ce poste se situe à la classe 32 de la grille salariale du personnel syndiqué CSN. Les autres conditions de travail sont celles prévues à la convention collective intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et e...

...on, un remboursement de dépenses, un avantage social, un bien ou un service auquel le membre a droit à titre de condition de travail attachée à sa fonction au sein de la Ville ou de l'organisme municipal ; Règlement 1 36...

...l municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 135 7 N.S. ayant pour titre: Règlement autor...

...l municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 135 6 N.S. ayant pour titre: Règlement autor...

...ation, un remboursement de dépenses, un avantage social, un bien ou un service auquel le membre a droit à titre de condition de travail attachée à sa fonction au sein de la Ville ou de Règlement 1 36 7 N.S....

........................... ................................ ................................ ................ 9 2.1.6. Conditions du sol ................................ ................................ ................................ ...... 9...

...avis de non -conformité; b) émettre des constats d’infraction; c) suspendre la collecte en cas de non -respect des conditions de desserte; d) imposer des modalités correctives pour garantir la sécurité et l’accessibilité des con...

...ent de l’entrée en vigueur du présent règlement et leur terrain , situés sur le territoire la Vil le et répondant aux conditions suivantes : a) La propriété est admissible au Programme d’inspection et d’accompagnement et en a béné...

...èse se démarque d’entre toutes les Villes de la région comme la seule offrant dans un rayon d’un kilomètre toutes les conditions ré- unies d’un véritable TOD (transit oriented deve- lopment), axé sur les piétons. INTÉGRATION GRADATION T...

...N 1 DISPOSITION RELATIVE À LA CESSION DE L’EMPRISE D’UNE RUE OBLIGATION DE CESSION DE L’EMPRISE D’UNE RUE Une condition préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale est que le propriétaire doit s’engager à céder...

...spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Aléa climatique Phénomène naturel lié aux conditions météorologiques ou aux conditions climatiques susceptible d’occasionner des sinistres ou des préjudices aux...

...s Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.3.2. 8) Usage Conditions d’issues et passage, en mm Rampes, en mm Escaliers, en mm Baies de portes, en mm Groupe A, groupe B d...

...'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'e...