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...ires-citoyens et plusieurs places sont disponibles. Tu dois demeurer à Sainte-Thérèse et être âgé entre 15 et 30 ans. La commission est composée d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Elle vise à faire des recommandations au Conseil municipal sur...

............ 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT ........................................ 18 CONDITIONS D’ÉMISSION DU PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 18 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UN PLAN DE LOTISSE...

...tion 2.3.7 Conditions de délivrance d'un certificat d'occupation 2.3.8 Tarif des permis et certificats 2.3.9 Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions...

...2032 (7 ans), et du 1 er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans) (contrat 2024-74), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE l’évaluation de la soumission s’est faite par voie de pointage à l’aide d’une grille...

...MAINE D’APPLICATION ................................................................... 243 ENSEIGNE AUTORISÉE SANS L’ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION ........ 243 SECTION 3 ENSEIGNES AUTORISÉES POURS UN USAGE PRINCIPAL DES CL...

...es ; ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoy...

...l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards Inst...

...6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt t...

...Contrat 202 4-74 - Services professionnels en évaluation foncière La Ville de Sainte -Thérèse demande deux (2) soumissions pour la fourniture de services professionnels en évaluation foncière au cours de la période allant du : 1er j...

...– Recherche de fuites sur le réseau d’eau potable - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de recherche de fuites sur le réseau d’eau potable pour les années 202 6 à 20 29 . DOCUMEN...

...et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, l’inspection des poteaux d’incendie et l’ins...

...niveau du système de contrôle d’accès des bâtiments de la Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la m ise à niveau du système de contrôle d’accès des bâtiments de la Ville . DOCUMENTATIO...

...Saison hivernale 2025 -2026 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la location d’équipements avec opérateurs pour divers travaux de déneigement pour la saison hiverna...

...atrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’installation de nouvelles génératrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux atelier...

...pour la station de purification d’eau potable – Années 2026 à 20 30 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’oxygène liquide et la location d’un réservoir d’eau potable pour la station de purification...

...vers postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’installation de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et installation...

...s – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la collecte et le transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques pour les...

...du terrain de soccer au parc de Sève La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève. DOCUMENTATION...

...acs roulants – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture et l’entretien de bacs roulants pour les années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE...

...du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des toilettes et de la salle d’activités D à la Maison du citoyen située a...

...du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux d ’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau po...

...ur 2026 -2027 - Chaux hydratée - Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de produits chimiques , plus spécifiquement la fourniture de chaux hydratée, pour la période...

...certifié Entreprise ou professionnel doté d’une licence valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) , de la Commission de la construction du Québec (CCQ), de la Corporation des maîtres électriciens du Québec (CMEQ) ou de la C...

...Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de produits chimiques pour la période comprise entre le 1 er février 2026 au 31 janvie...

...ent d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveil...