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...ègles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...par année par enfant (niveau parent-enfant jusqu’au niveau Nageur 4). À noter que seuls les cours de la programmation aquatique offerte à la piscine du parc Richelieu sont admissibles à cette gratuité. Tableau comparatif - Cr...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...s et le sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux...

...e La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de c...

...100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2005 Année d'acquisition : 2005 Médium : Aquarelle Dimensions : 15 po x 22 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2005 dans le cadre du programme d’acquisition de la...

...tre en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec l’aide d’un accompagnateur. Assistants de marche aquatique Trois assistants de marche aquatique sont également disponibles sur place en tout temps pour accompagner les p...

...eur intégration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règleme...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2005 Médium : Aquarelle Dimensions : 22 po x 30 po La Ville de Rosemère a fait don de cette œuvre à la Ville de Sainte-Thérèse en remerciement de son soutien lors de l’agrandissement...

...Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, le...

...boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine...

...s les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoire

...r la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du p...

...anisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les usages conditionne...

...Site Web Courriel  : info@seigneursrivenord.com   Club de natation GAMIN (Groupe aquatique Mille-Îles Nord) Site Web Courriel  : info@gaminnatation.org  ...

...Dans le cadre de la modernisation de la collecte sélective (bacs bleus), les municipalités ont l’obligation d’élaborer des plans d’action concrets pour améliorer le tri sur leur territoire et réduire l’enfouissement des déchets. Les projets de brig...

...sement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Toutes le...

...Wartime Housing Limited  est encore visible aujourd’hui, dans le quartier des Cent maisons. Il suffit de comparer les plans anciens à ceux d’aujourd’hui. Les maisons unifamiliales, toutes semblables, qui devaient disparaître après la guer...

...re envers les généreux donateurs ayant permis de mener les travaux à terme. Les architectes Poitras et Roy, responsables des plans du nouveau séminaire, seraient aussi responsables de la construction de l’oratoire. La dévotion à saint Joseph peut s’e...