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...endrie r, entre 5 h et 7 h et entre 21 h et 23 h; 102.1.2 pour les occupants d’immeubles résidentiels dont le numéro civique est un chiffre impair : les jours impairs du calendrier, entre 5 h et 7 h et entre 21 h et 23 h; 102....

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206...

..., chapitre A-19.1). 1.7 RÈGLES D'INTERPRÉTATION 1.7.1 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1.7.1.1 Un système de numérotation uniforme a été utilisé pour tout le règlement. Le premier chiffre indique le chapitre du règl...

...le 101.8 1 Interdiction de stationnement – rue Comtois Le stationnement des véhicules routiers est interdit face au numéro civique 817, rue Comtois, du côté sud. Règlement 922 -15 6 N.S....

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS...

...1. Localisation Il s’agit d’une propriété non résidentielle comportant les caractéristiques suivantes : - Numéro civique : 120, boulevard du Séminaire Sainte -Thérèse - Cadastre :...

...il 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -157 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sai...

...one de grand courant, qui peut être inondée lors d’une crue de récurrence de100 ans. Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) CROQUIS NUMÉRO 1 Aire de stationnement Allée de circulation Allée d'accès Entrée charretière Limite de propriété 4...

En cas d’urgence, d’absence du surveillant ou du professeur, ou si le local de votre activité est fermé, vous pouvez rejoindre le Service de la culture et des loisirs : • Pendant les heures d’ouverture au 450 434-1440, poste 2301 • En deho......

...TION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce...

...cent au Cabaret BMO, d’une capacité de jusqu’à 350 places . 2.1.2. Adresses civiques et désignations cadastrales Numéro de lot Adresse civique Superficie du terrain 5 904 008 rue Turgeon ± 5 03 ,8 m2 Puisque le lot est va...

...GLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -124 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la...

Oui, vous pouvez ajouter temporairement une personne à votre « famille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure...

...GLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne l...

...LEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte...

...di et le mardi pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeud...

...Téléphone  : 450 818-1883 Courriel  : mpdatherese@videotron.ca Parrainage civique des Basses-Laurentides 141, rue St-Charles, suite 1 Sainte-Thérèse (Québec) J7E 2A9 Télép...

...vant l’heure de début des inscriptions . Vous serez alors placé dans une file d’attente électronique et vous obtiendrez un numéro. Ce dernier est votre emplacement dans la file et vous indique le moment où vous pourrez accéder aux semaines de camp...

...is . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 mai 2026 Avis numéro : 20 26-37 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1373 N.S. Règlement relatif à la gestion des matières ré...

...n. Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro d’assurance sociale (NAS) . Consultez le guide Important Une fois l’achat finalisé, aucune modifi...

...Loi du ministère du Revenu, cette personne doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle par la Ville et n...

...itoyen@sainte-therese.ca Note : Chaque citoyen doit créer son propre compte (une adresse courriel et un numéro de téléphone cellulaire ne peuvent être reliés qu’à un seul compte). Inscription à l’Espace citoyen Visio...

...es personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.

...commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles sont respectivement nommées et pour l’administration des affaires qu’il peut leur confier par rè...

...omaine électoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous devez compléter la formation obligatoire. Vous devez posséder une bonne connaissance...