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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...avant que tout travail ne débute. ARTICLE 25 : ÉLIMINATION DES EAUX USÉES Lorsqu’un bâtiment est érigé sur un terrain desservi par un réseau d’égout unitaire ou domestique, le branchement d’égout doit être raccordé au réseau d’égout munic...

...Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur e...

...Permis de démolition : 300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $...

...900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplémen...

...Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant :...

...mblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur e...

...piscine Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur e...

...s du bâtiment à démolir Proposition de réutilisation du sol dégagé, incluant l’usage actuel et l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes rel...

...est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à ce...

...hone  : 450 430-5482 Courriel  : administration@petitpatro.ca Le groupe Marraine Tendresse 3, rue Blainville Est Sainte-Thérèse (Québec) J7E 1L4 Téléphone  : 450 435-...

...réation sonore. Son travail est présenté lors d’expositions individuelles et collectives — notamment au Centre d’art contemporain de Meymac (France, 2008), à Momenta Art (New York, 2013), au Lieu (Québec, 2017), à AXENÉO7 (Gatineau, 2019), à VU (Québ...

...humaine, ses modes de réception-perception, le fragile équilibre entre la nature et le développement de nos sociétés contemporaines et notre résistance face aux changements, malgré notre grande capacité d’adaptation. Elle positionne des formes archét...

...on Le Petit Patro des Basses-Laurentides 48, boul. Desjardins Est Le groupe Marraine Tendresse inc. 3, rue Blainville Est Légion Canadienne filiale 208 Sainte...

...t imprimé, elle est membre et vice-présidente de l’Atelier de l’Île, centre d’artiste autogéré spécialisé en estampe contemporaine situé à Val-David. Site Web de l'artiste

...et mouvement, où la liberté est à l’honneur. Sa palette de couleurs vibrantes, qu’elle magnifie par des applications contemporaines du pigment, s’inspire directement de ses origines. Nicole Proulx exprime ses réflexions profondes du monde qui l’entou...

...Industriel 1,353 $ 0,405 $ 1,758 $ 2,706 $ Terrains vagues desservis 1,679 $ 0,502 $ 2,181 $ 2,164 $ Agricole 0,4...

...vertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est déf...

...expose à travers le Québec et ailleurs au Canada lors d'expositions solos et de groupes, dont un solo au Musée d’Art contemporain des Laurentides au printemps 2017. Cette même année, elle est sélectionnée pour participer à « Passages Insolites », un...

...tres sources d’inspiration comme la psychologie, la spiritualité et le comportement de l’être humain dans la société contemporaine. L’artiste aime faire vivre une expérience qui favorise la réflexion ou une prise de conscience. Par des œuvres ab...

...science-fiction et de fantaisie, son travail marie le style ornemental et l’iconographie au langage de la fantaisie contemporaine. Plus récemment, il est fasciné par la technologie, notamment par la manière dont elle peut augmenter le processus de c...

...t imprimé, elle est membre et vice-présidente de l’Atelier de l’Île, centre d’artiste autogéré spécialisé en estampe contemporaine situé à Val-David. Site Web de l'artiste