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..., terreaux et végétaux s’assèchent. Les engrais chimiques, le paillis et les autres matériaux combustibles que l’on retrouve dans les plates-bandes, les pots de fleurs et les balconnières peuvent prendre feu rapidement en entrant en contact avec une...

La sécurité incendie dans les commerces La sécurité incendie dans les industries La sécurité incendie dans les services de garde

...pécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle zone se trouve une propriété. Consultez le...

...Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails...

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La conférence s'est déroulée le 14 mai 2026. Merci de votre intérêt!

Nom Coordonnées Camp Évasion Soleil Téléphone : 450 435-0199 Courriel : reception@entraidetdb.org Site Web Centre Omega......

Non, ces sacs peuvent altérer la qualité du compost et occasionner des étapes de traitement supplémentaires. Seuls les sacs de papier sont acceptés.

Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur......

La Ville évite de favoriser des organismes en y référant ses citoyens, mais l’offre de formation en ligne sur le sujet est assez vaste.

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

...hatha Et bien plus! Activités culturelles Ateliers de crochet Collage* Club de photographie Danse country* Peinture Et bien plus! Tableau détaillé des cours En cas de pluie : Les activi...

Le samedi 22 août, la Ville de Sainte-Thérèse accueillait l’auteur thérésien Luc Mercier pour le lancement de son livre Dans le sillage du destin , à la bibliothèque municipale. « La Ville de Sainte-Thérèse est fière de mettre en lumière...

...on contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautai...

...alité de l’environnement, vise l’objectif central de « tendre vers le zéro déchet » et impose aux municipalités un rôle clé dans la réduction à la source, la collecte sélective, le traitement des matières organiques et la valorisation ; A...

...partie de règlement régissant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains dans la ville, sont abrogés à toutes fins que de droit et remplacés par le présent règlement. Est plus part...

...agrandissement d’un bâtiment principal du groupe Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) qui est visible de la rue dans la cour avant, la cour latérale, la cour latérale adjacent à une rue ou la cour arrière adjacente à une rue; 4° La co...

...e leur milieu de vie ; ATTENDU QUE des interventions ciblées, notamment en façade des propriétés situées dans des secteurs à faible canopée, permettent d’obtenir des gains significatifs en matière de verdissement urbain et d’emb...

...ROFONDEUR D’UN LOT ....................................................................................... 21 LOT SITUÉ DANS PLUS D’UNE ZONE ............................................................................................. 21 LO...

...ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du conseil en matière d’éthiq...

...lité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un autre règlement, la disposition spécifique prévaut sur la disposition générale. En cas d’incompatibilité entre de...

.............. 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..........

......... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE...

............................ 27 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION DANS LA ZONE À RISQUE D’ÉROSION OU DE MOUVEMENT DE TERRAIN ....................................................................

...prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois, de modifier des restrictions dans le stationneme nt public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et de décréter à sens unique en direction est la rue Sa...