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...stallation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation pour des raisons autres que de santé ou de sécurité publique Interdit : •...

...refoulements d’égout sur le territoire. Quatre génératrices ont été installées dans des postes de pompage et bassin de rétention, afin de maintenir les opérations en cas d’interruption du réseau électrique. D’autres équipements ont été déployés...

...risation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Compensation financière pour la présence d'un bassin de rétention au 7, boulevard Desjardins Ouest 9.2. Disposition des neiges usées - Saison hivernale 2026-2027 - Entente entr...

...« vétéran », typiques du développement d’après-guerre. Le cadre bâti actuel est donc favo- rable à l’implantation et à la rétention des familles, ce qui constitue un aspect bénéfique pour la mixité sociale à l’intérieur du secteur TOD. L’inte...

...des usages commerciaux au rez-de-chaussée ; des espaces publics aménagés ; des cours intérieures ; de la rétention d’eau pluviale ; des toitures végétalisées ; des mesures favorisant la mobilité durable. La réalisa...

...hausser la hauteur de coupe de la tondeuse. Une tonte plus haute favorise un enracinement profond et vigoureux, améliore la rétention d’humidité du sol et limite la prolifération des mauvaises herbes. Une pelouse tondue trop courte s’affaiblit,...

...débit de rejet à l’égout plus restrictif peut être appliqué dans certains cas par les autorités compétentes. Lorsqu’une rétention des eaux de ruissellement doit être appliquée sur la propriété, des systèmes ou des aménagements permanents compati...

...à en faire autant. Organisme inspirant : L’organisme doit avoir des pratiques exemplaires favorisant le recrutement, la rétention et la valorisation du bénévolat. Il est possible de déposer une candidature pour un organisme, pour soi-mêm...

...1 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville pour la construction d’un bassin de rétention des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2...

L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réa......

Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr......

Produits admissibles Couches lavables Couches neuves lavables pour bébés  Couches neuves lavables pour adultes Couches-maillots neuves lavables pour la piscine Surcouches neuves lavables Couvre-couches neufs lavabl......

Afin d’encourager le verdissement du territoire et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention of......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

Le territoire de Sainte-Thérèse est desservi par la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville , qui couvre également les villes de Boisbriand, Lorraine et Rosemère. Sous la devise Partenaire de la communauté, sa mission est de :......

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux.......

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......

Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem......

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén......

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

Profitez de votre foyer extérieur en toute sécurité Le Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer......