TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......
Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......
PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......
RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......
Gare 5pVLGHQWLHOOH )DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 ma......
Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......
Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et......
La présente Politique administrative encadre le retrait des graffitis visibles des voies de circulation publiques apposés sur toute propriété résidentielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vo......
À travers cette exposition, Serge Ferland offre une série de portraits captés lors de divers voyages en Inde, où la représentation de l’humain est au centre de sa démarche. Il souhaite y dévoiler la vie, la beauté et la profondeur spirituelle émanan......
Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......
De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles......
1877 Cet ancien édifice municipal de la rue Blainville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’......
La politique concernant le vandalisme sur les propriétés résidentielles et commerciales permet aux propriétaires de faire nettoyer un graffiti visible de la rue gratuitement, jusqu'à un maximum de deux fois, par la Ville de Sainte-Thérèse et l'entre......
Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......
Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (......
Le Défibrillateur externe automatisé (DEA) est un appareil qui surveille les battements cardiaques et administre une décharge électrique au cœur pour en rétablir le rythme chez une personne en arrêt cardiaque. La Ville de Sainte-Thérèse possède 7 &n......
La Ville de Sainte-Thérèse compte sur un total de 15 brigadiers scolaires pour rendre les intersections plus sécuritaires. Le rôle du brigadier scolaire est très important. En plus d’être responsable de la sécurité des écoliers aux endroits r......
Le territoire de Sainte-Thérèse est desservi par le réseau de transport exo. La gare de Sainte-Thérèse est située au 6, rue de la Gare. On y trouve notamment un stationnement incitatif et des espaces réservés aux vélos. Consultez le sit......
Nom de l'organisme Coordonnées Cercle de Fermières Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H2 Téléphone : 450 965-1694......
Célébrez l’Halloween en toute sécurité Le 31 octobre, les sorcières, les fantômes et les superhéros sillonnent les rues de la ville à la recherche de frissons et de bonbons. De simples précautions permettent à tout un chacun de profiter pleinem......
Nom de l'organisme Coordonnées Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H4 Téléphone : 450 433-5559 Courriel : accoloisir......
Nom de l'organisme Coordonnées ABL Immigration 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 514 570-3313 Courriel : info@arlphl.org......
Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à......