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Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem......

...sque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propr...

Le gouvernement du Québec a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications r...

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

  Non.  

À compter du 29 mai, l’un des trois terrains de tennis actuels sera transformé en quatre terrains de pickleball, portant à deux le nombre de terrains de tennis conservés et à quatre le nombre de terrains de pickleball disponibles au parc Saint-Jacqu...

...du talus Aucune norme Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement équivalent ou supérieur à 50% de la superficie au sol • Déplacement sur le même lot rapprochant le bâtiment du talus • Reconstruction, à la suite d’u...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

...f. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Da...

.... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE D’UNE ENSEIGNE ............................................. 239 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR LA CONCEPTION D’UNE...

...intérieur de la couronne Nord de la Communauté métropoli- taine de Montréal, la ville de Sainte-Thérèse s’étend sur une superficie de 9,36 km 2, dont 9,35 km 2 de superficie terrestre. La ville est limitrophe aux mu- nicipalités de Mirabel...

...portifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est...

...ns le sol, et le fond de l’enclos doit être de broche ou de matiè re pour empêcher le chien de creuser. La superficie de l’enclos doit être équivalente à au moins quatre mètres carrés (4mc) pour chaque chien; 59.3 gardé sur...

...des arbres existants significatifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une superficie suffisante pour accueillir des arbres, des arbustes et des aménagements paysagers Tableau 1A Objectifs...

...it être préparé par un arpenteur-géomètre et comprendre les renseignements suivants : 1° Les limites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des rues à proximité du terrain...

.......................................................................................................... 21 DIMENSION ET SUPERFICIE D’UN LOT .......................................................................................... 21 PROFON...

...berie intérieure Les eaux souterraines provenant du drainage des fondations Les eaux de refroidissement. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terra...

...ble d’une voie publique, qui est de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ou qui ajoute 15 m 2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. Tout agrandissement dans les secteurs suivant : Le Villa...

...ivent fournir au directeur au moment de la demande de permis de construction, les caractéristiques suivantes : - Superficie du terrain occupé - Débit moyen annuel anticipé d'eaux usées qui seront rejetées à l'égout domesti...

...onception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. dimplantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superfic...

...minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. dimplantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superfic...

...ionnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationnement...

...ionnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationnement...