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Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem......

.... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE D’UNE ENSEIGNE ............................................. 239 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR LA CONCEPTION D’UNE...

...f. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Da...

...portifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est...

...e peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du ter...

...it être préparé par un arpenteur-géomètre et comprendre les renseignements suivants : 1° Les limites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des rues à proximité du terrain...

...deux enseignes immobilières implantées à au moins 3 mètres de la bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit :...

...ble d’une voie publique, qui est de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ou qui ajoute 15 m 2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. Tout agrandissement dans les secteurs suivant : Le Villa...

...étails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules...

...au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol.   Usage résidentiel  H3, H4 et H5  : 10 % de la superficie totale du terrain doit faire l’objet d’un aménagement paysager, réparti sur au moins 20 % de la superficie totale...

...habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour avant. Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50   %...

...nt en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zones de l’annexe...

...toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour avant; Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50 % de la...

...ns le sol, et le fond de l’enclos doit être de broche ou de matiè re pour empêcher le chien de creuser. La superficie de l’enclos doit être équivalente à au moins quatre mètres carrés (4mc) pour chaque chien; 59.3 gardé sur...

...l a réglement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation et /ou 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins . ARTICLE 10 P R O P R I É T É S E X C...

...te, des arbres doivent être plantés et maintenus vivants et exempts de maladies en tout temps. Sur un terrain d’une superficie de moins de 557   m 2 (6   000   pi 2 ), un minimum de trois arbres est exigé dont au moins un en...

...le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démolies ; 5° Des phot...

...à l’article 94 Sous une structure qui empêche l’accès à la piscine à partir de l’appareil   Dans une remise Enceinte / clôture : Toute piscine (hors-terre, creusée ou semi-creusée) doit être conforme à l’ens...

...t créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requi...

...Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terra...

...berie intérieure Les eaux souterraines provenant du drainage des fondations Les eaux de refroidissement. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terra...

...se. 2) Par la poste Envoyez vos chèques postdatés à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagné du coupon de remise approprié à : Ville de Sainte-Thérèse Service des finances 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)...

...chèques postdatés Envoyez quatre chèques postdatés à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagnés des coupons de remise appropriés à : Ville de Sainte-Thérèse Service des finances 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)...

...ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie, sous l...