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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...tre médecin. Appelez le 9-1-1 seulement pour une urgence. Si vous êtes en voiture, dirigez-vous immédiatement hors de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorit...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Notez qu’en septembre et octobre 2025, la zone neutre sera inaccessible sporadiquement en raison de la présence d’équipement, de machinerie et de conteneurs pour la réfection de la toiture du poste de police. Les résidents sont invit...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

Avec les changements climatiques, la fréquence des événements précipitations extrêmes augmentent, exacerbant les risques d’inondations et de refoulements d’égout au Québec. La Ville de Sainte-Thérèse, consciente des défis posés par l’augmentati...

...rendre feu rapidement en entrant en contact avec une source de chaleur. Afin de réduire les risques d’incendie dans les zones de végétation, voici quelques précautions à prendre : Arrosez régulièrement vos plantes, vos haies, votre pail...

Acceptation des risques L’utilisateur reconnait et accepte les risques inhérents à la pratique d’activités physiques relativement à l’utilisation du matériel qui lui est prêté. Il renonce à toute réclamation contre la Ville et ses préposés pour...

...e la Loi sur la sécurité incendie , toutes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie...

Le gouvernement du Québec a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications r...

Si vous constatez une situation représentant un danger potentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécess......

Capsule 1 :  Les événements de la tempête Debby du 9 août dernier Voir la vidéo Capsule 2 :  Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 :  Le fonctionnement des réseau......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du...

...ION 3 DISPOSITIONS INTERPRÉTTIVES RELATIVES AU PLANS DE ZONAGE ................... 22 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE ........................................................... 22 IDENTIFICATION D’UNE ZONE .............................

...TRAIT DU TERRITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS ........................................................................\ ...........

...ion d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation d...

...OT ....................................................................................... 21 LOT SITUÉ DANS PLUS D’UNE ZONE ............................................................................................. 21 LOT EN TERRITOIRE...

.......................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE...

.......... 5 DISPOSITIONS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE DÉROGATION MINEURE ......................................... 5 ZONES ADMISSIBLES ..............................................................................................................