Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
...s : musique, théâtre, humour et plus encore. Comptant 811 places assises, ce lieu de diffusion est l’endroit de prédilection pour voir sur scène les artistes les plus prisés du grand public. Services offerts : Stationnement gratuit...
...électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25 000 $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d...
La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique....
Une assistante au célébrant assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.
...admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des...
Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave...
...Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la constru...
...rformance sportive de nos jeunes athlètes thérésiens. La Ville souhaite leur offrir un support financier afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets et de les voir briller au-delà des limites de la municipalité....
...é relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les mesures envisagées pour l’année qui débute dans le but de réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans ce secteur d’acti...
...te-Thérèse sont régies par le Centre de services scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles (CSSMI). Consultez leur site Web pour tout savoir sur les admissions et les inscriptions. Consulter le site Web
...ces offerts : Stationnement gratuit (à proximité) Service de bar Location de salle Rabais exclusif pour les citoyens de Sainte-Thérèse Réduction de 10 % sur une sélection de spectacles. Réduction de 10 % sur les...
...r la programmation Organismes communautaires Différents organismes situés sur le territoire offrent des activités pour les personnes aînées. Bottin des organismes
...nte-Thérèse et voisin de la bibliothèque municipale, le Sentier de poésie est un lieu inspirant! Sur place, laissez vos yeux parcourir les mots de poètes québécois inscrits sur les différentes structures, tout en vous laissant imprégner de cet endroi...
...ent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Critères d’admissibilités Pour que leur candidature soit admissible, les artistes doivent : Avoir un statut d’artiste professionnel, soit :...
...te de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espaces verts Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème n...
Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...
...ifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas êt...
...ages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de br...
Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.
...du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggéron...
Les organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Vi...
...t les pertes humaines et matérielles causées par les incendies et autres sinistres, tout en préservant l’environnement. Pour ce faire, le Service mise sur les trois moyens suivants : prévenir, intervenir et soutenir. Vision Notr...
...nner des conseils en matière de sécurité incendie aux enfants. Ils feront aussi une démonstration de leurs équipements. Pour planifier une visite, communiquez avec le Service de sécurité incendie au 450 435-2422 ou au securiteincendie@sainte-th...
...024. Afin de se conformer à cette obligation, la Ville exige de tous ces fournisseurs de fournir une déclaration d’intégrité pour tous les contrats visés par l’article 21.2 de la Loi sur les contrats des organismes publics. Déclaratio...