942 résultats pour

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUEST......

Avis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT......

Avis de p romulgation PPCMOI -2025 -002 (R2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2......

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :......

Avis de promulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, ado......

Les ventes de garage gratuites auront lieu du 22 au 24 mai sur l’ensemble du territoire de Sainte‑Thérèse. Le formulaire de demande de permis gratuit sera disponible sous peu.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Participez à ce rendez-vous parent-enfant avec livres et jeux où les sens seront mis en éveil : écoute, observation, toucher, odorat. Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne