38 résultats pour

...bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Renouvellement — Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Laval — autorisation de sig...

...strades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale d'entraide relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — MRC de Montcalm — autorisation de signatu...

...du Centre jeunesse des Laurentides — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Saint-Lin-Laurentides — aut...

...8 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Filion 12. COMM...

...) 11.2. Panneaux d’interdiction de virage en "U" — rue Duquet (Centre jeunesse) 11.3. Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Filion — autorisa...

...exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...ère des Transports et de la Mobilité durable pour la construction de mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l'échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...– n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30....

1. Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires) ainsi qu’aux commerçants ayant pignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants d......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......

Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires). Aucun achat requis. Pour être éligibles, les participants doivent remplir le formulaire de participation, et y joindre une photo......