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...e d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux...

...rdure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lot...

...ositions spéciales 1- Les matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habita...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $...

...un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement p...

...ynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du sec...

...du une recommandation favorable au projet Espace art et culture lors de sa réunion du 9 avril 2024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTENDU QU ’hormis les dispositions réglementaire...

...également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services po - liciers alors q u’aucune preuve d...

...rait particulièrement difficile de le faire ou que la disposition réglementaire visée a un effet inusité à l’égard de son bâtiment, sa construction, son ouvrage ou son équipement; 3° L’application de la disposition du règlement visée par la demand...

...second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règleme...

...de deux (2) étages ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un maximum de quatre (4) étages ; ATTENDU QUE le bâtiment a quatre (4) étages de logements et une serre sur le toit, totalisant donc cinq (5) étages ; CONSIDÉRANT...

...des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre...

...u centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE ET ENROBEMENT D'UN TUYAU D'UN BRANCHEMENT L'entrepreneur doit toujours i...

...3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 4 Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le rè...

...JFSA Québec inc., le 6 septembre 2022, portant sur l’analyse de solutions d’immunisation pour les résidences situées dans la zone inondable centennale de la rivière aux Chiens, qui fut complétée en février 2024. Consultez l'étude

...charge sur rue – correction à la résolution 2022-550 5.7 Adjudication du contrat 2023-20 – audit technique pour les bâtiments 2023 -56 2023 -57 2023 -58 2023 -59 2023 -60 2023 -61 2023 -62 2023 -63...

...JFSA Québec inc., le 6 septembre 2022, portant sur l’analyse de solutions d’immunisation pour les résidences situées dans la zone inondable centennale de la rivière aux Chiens, qui fut complétée en février 2024. Consultez l'étude Mise en...

...pal Au plus deux enseignes immobilières implantées à au moins 3 mètres de la bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de constructio...

...ement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement excédentaire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Pour les usages du groupe habitation : Toute...

...des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontr...

...ent s salaria ux – équité interne 7.3 Nomination d’un directeur adjoint – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Création d’un poste de coordonnateur, sports et plateaux ré créatifs – Service de la culture et des lo...

...tale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interd...

...de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représent...

...e la bande de roulement.   Une piscine hors terre ou amovible doit être implantée à au moins 1,5 mètre d’un bâtiment principal. Lorsqu’une piscine hors terre ou amovible empiète dans la marge avant secondaire minimale prescrite au...

...ons Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâti...