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...isser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé...

...ut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cou...

...de la Ville. Note : La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas respon...

...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

...a coquille du bâtiment existe encore au 15, rue Lesage, intégrée à l’intérieur d’un complexe de 176 logements pour retraités autonomes qui prend forme en 2007, « Le 15 Lesage », par les firmes Bâtimo et EMD Construction.  Crédit photo : SHGMI C...

Dégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc...

...de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorité pour obtenir de l'information, elle vous sera communiquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes...

...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...

...n détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'autorise De minuit à 6   h, dans les stationnements publics La Ville autorise le stationnement de nuit dans...

...commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs)  Adresses paires : Mercredi et samedi, d...

La Ville de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure porta...

...tion future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, in...

...ns jusqu’en 1807. À l’occasion de la construction de la nouvelle église en 1807, l’évêque demanda d’ouvrir un cimetière autour de cette église. Selon la coutume de l’époque, le cimetière paroissial devait en effet entourer l’église. Ce cimetière...

...e montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide du représentant officiel d'un parti poli...

...Cartes de souhaits en scrapbooking | dianetrempe@yahoo.ca Émilie Proulx, illustratrice | Cartes de souhaits affiches, autocollants | emilieprou.com MELIBEL-Art | Cartes de souhaits et impressions d’art fantaisiste | melibelart.etsy.com...

...inte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer décoratif extérieur au gaz Assurez-vous que l’appareil est homologué ULC ou CSA. R...

...unication future par la Ville de Sainte-Thérèse. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, incompl...

...H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgées autonomes 0,33 case par c...

...s résidents de l’ensemble de la ville, peu importe leur secteur. Tous les citoyens sont invités à effectuer dès maintenant l’auto-évaluation de leurs avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone à l’aide du formulaire en ligne. Une fois rempli, le...

...ion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de so...

En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant......