...E , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 2 février 202 6, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
..., à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 12 janvier 202 6, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
...mètres et une largeur maximale d’environ 20.56 mètres. 2.1.4. Service s publics L’emplacement jouit des services d’aqueduc et d ’égouts offerts par la Ville de Sainte -Thérèse et ils sont complètement affranchis. Le promoteur devra...
...NCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 février 2026, à laquelle sont pr ésents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
...une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 1er décembre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Mic...
...CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Mic...
...NCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 février 2026, à laquelle sont présents Mes dames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
...UENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 4 mai 202 6, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
...VANT LE 10 JUIN : g.mori@sainte-therese.ca 45\b 434-144\b, poste 2226 20 | VISION CITOYENNE | PPU SECTEUR DE LA GARE MAQUETTE ÉLABORÉE PAR LES PARTICIPANTSGARE DE SAINTE-THÉRÈSE PPU SECTEUR DE LA GARE | VISION CITOYENNE | 21 ÉGLISE SA...
...NCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
...NCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
...ons et les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'e...
...postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremme...
...uébec (L.Q., 1991, c, 64), ou pour aliéner la partie du bâtiment requérant la partition de la portion de lot au-dessus de laquelle elle est exigée; 4° D’une opération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construc...
...et les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E -2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'e...
...une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Mich...
...tions et les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'ex...
...s à la bibliothèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaque jour 120 km de réseau d’aqueduc 83 km d’égouts pluviaux 112 km de conduites sanitaires La Ville de S...
...NT QU ’une petite portion du terrain au 55, rue des Pianos / 12, rue Lesage est située dans la zone H -301, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait pas la réalisation du projet envisagé ; EN CONSÉQUENCE...
...du 13 avril 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...
...est ; CONSIDÉRAN T Q UE le terrain du 24 -26 , boulevard Desjardins Ouest est situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CO...
...st ; CONSIDÉRAN T QIE le terrain du 24 -26 , boulevard Desjardins Ouest est situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN C...
...quartier, semblable à ceux construits aux quatre coins du Canada. Afin que les nouvelles maisons aient accès aux services d’aqueduc et d’égout et que les familles profitent des attraits de la ville, il est décidé d’installer le quartier dans un sect...
...’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bure...
...QUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 30 mars 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...