189 résultats pour

...ut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cou...

...unicipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30 . 5.- Toute dérogation à une...

...tégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cou...

...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

La Ville de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure porta...

...commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs)  Adresses paires : Mercredi et samedi, d...

...de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorité pour obtenir de l'information, elle vous sera communiquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes...

...H 5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgées autonomes 0,33 case par c...

Dégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc...

...e montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide du représentant officiel d'un parti poli...

...er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'autorise De minuit à 6   h, dans les stationnements publics La Ville autorise le stationnement de nuit dans...

...tion future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, in...

...unication future par la Ville de Sainte-Thérèse. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, incompl...

...ion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de so...

...s résidents de l’ensemble de la ville, peu importe leur secteur. Tous les citoyens sont invités à effectuer dès maintenant l’auto-évaluation de leurs avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone à l’aide du formulaire en ligne. Une fois rempli, le...

...ccident et c’est pourquoi la route est réquisitionnée pour permettre le passage des véhicules d’urgence. À cette occasion, l’autoroute des Laurentides est alors ouverte gratuitement aux automobilistes. Une enquête a été menée par le ministère de...

...n détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un...

...inte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer décoratif extérieur au gaz Assurez-vous que l’appareil est homologué ULC ou CSA. R...

...terdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés municipaux ont pleine autorité en tout temps dans le stade et se réservent le droit d’expulser...

Du printemps à l’automne,  des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles  dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins  -  2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...

...e liquides inflammables possible chez vous et tenez ces produits hors de portée des enfants. Ne faites pas de réparation automobile dans le garage. En cas de panne d'électricité Conseils Si vous utilisez une génératrice, ass...

...Cartes de souhaits en scrapbooking | dianetrempe@yahoo.ca Émilie Proulx, illustratrice | Cartes de souhaits affiches, autocollants | emilieprou.com MELIBEL-Art | Cartes de souhaits et impressions d’art fantaisiste | melibelart.etsy.com...