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...partie de règlement régissant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains dans la ville, sont abrogés à toutes fins que de droit et remplacés par le présent règlement. Est plus part...

.............. 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..........

...agrandissement d’un bâtiment principal du groupe Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) qui est visible de la rue dans la cour avant, la cour latérale, la cour latérale adjacent à une rue ou la cour arrière adjacente à une rue; 4° La co...

...OMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides, à l’intérieur de la couronne Nord de la Communauté métropoli- taine de Montréal, la ville de...

...on contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautai...

...cat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un ra...

...conseil municipal, pour sa part, a démontré un engagement clair et constant en faveur des enfants du territoire. Que ce soit dans la planification des investissements, dans l’élaboration de nouvelles politiques ou dans l’analyse des projets structura...

...chement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour évi...

...de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps, dans les rues, sur les trottoirs ou dans les endroits publics. Les chiens de 20 kg (44 lbs) et plus doivent porter en tout te...

...s organismes nocifs pour votre santé.  Si le goût ou l’odeur est trop prononcé, laissez reposer l’eau au réfrigérateur (dans un pichet de verre, sans le couvrir) avant de la consommer. Eau blanchâtre Ce phénomène est causé par de très...

...et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplémentaire ajouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages...

...clôture entourant la piscine Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un ra...

...aux Chiens. Les six figures Au-dessus des six piliers entourant la Place du Village, six formes linéaires tracées dans les airs par un ruban de bronze. Gravés dans le bronze, on retrouve les noms des familles ayant marqué l’histoire de Sai...

...gardez un maximum de distance entre vous et l'apparei Installation Le foyer à éthanol ne doit jamais être installé dans une salle de bain ou dans une chambre à coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut to...

...face instable. Ne jamais laisser une cigarette qui brûle sans surveillance. Ne jamais vider le contenu d'un cendrier dans une poubelle sans avoir bien mouillé les mégots au préalable.   Ne jamais fumer dans un local contenant des pro...

...ollecte, à l’utilisation, à la communication et à la conservation de renseignements personnels selon les conditions décrites dans le présent avis. Si vous ne consentez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Renseignements personnels...

...yanotype, chine collé, acrylique Dimensions : 22 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps,...

...plantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture. Soumis au PIIA...

...ails de la construction (2 copies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d...

Pourquoi un avis d’ébullition ? L’avis avait été décrété en raison d’un enjeu lié à la présence d’azote ammoniacal dans l’eau, une substance qui se retrouve notamment dans les effluents des eaux usées traitées et acheminées ultimement dans la r...

...: Peinture Localisation : 35, rue Blainville Ouest Accessibilité : En tout temps Description Dans un trompe-l’œil architectural faisant référence à la Maison Blanchard, premier édifice érigé à l’emplacement même de l’a...

...t et des allées d’accès (plan projet d’implantation) Soumis au PIIA Seulement dans les cas suivants : pour les aires de stationnement de 4 cases et plus dans les secteurs Le Villa...

...ssin sur papier film translucide Dimensions : 40 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2022 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Cette œuvre fait partie d...

En octobre 2026, la Ville de Sainte-Thérèse renouvellera sa campagne de dépistage du radon afin de soutenir ses résidents dans la protection de leur santé. Inscrivez-vous à l’ infolettre municipale , et aux avis dans Mon Espace Citoyen afin d’être...