151 résultats pour

...nsentir de manière explicite à la collecte de ces RP. Exemples de contextes spécifiques : Création d’un compte; Dépôt d’une candidature; Demande d’information; Inscription à une liste...

...ci est valide pour une période de deux ans. Rendez-vous sur Mon Espace citoyen . Connectez-vous ou créez votre compte ( marche à suivre ). Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez « Demander ma carte ». Sélectionnez l’option...

...ES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...niers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de chang...

...RE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du...

...stances le justifient, il reporte le prononcé de sa décision et accorde à l’intervenant un délai d’au plus deux (2) mois à compter de la fin de l’audition pour permettre aux négociations d’aboutir. Le comité peut reporter le prononcé de sa décisio...

...ocaliser la défectuosité et la réparer. Si la défectuosité se situe sur la tuyauterie privée, entre le robinet d’arrêt et le compteur, ou entre le robinet d’arrêt et la vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteu...

...il, à 10 h, en ligne au inscriptions.sainte-therese.ca . Si ce n’est déjà fait, les parents sont invités à créer leur compte sur  Mon Espace Citoyen  dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour inscrire les...

...9 avril 2025 à 10 h, au inscriptions.sainte-therese.ca . Si ce n’est déjà fait, les parents sont invités à créer leur compte sur  Mon Espace Citoyen  dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour inscrire les...

...s : 23 avril, 10 h Non-résidents : 30 avril, 10 h Si ce n’est déjà fait, les résidents sont invités à créer leur compte sur Mon Espace Citoyen dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour réserver une table. Pour ob...

...nt : Pour accéder aux inscriptions des activités de la Ville, les résidents de Sainte-Thérèse doivent désormais posséder un compte sur Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précédemment su...

...ydraulique pour la partie du plan d’eau situé en amont; 3° dans le cas où il y a un mur de soutènement légalement érigé, à compter du haut de l’ouvrage; 4° à défaut de pouvoir déterminer la ligne naturelle des hautes eaux à partir des critères p...

...LES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...e adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 31 mars 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conf...

...ille-Îles Ouest 4.5. Dérogation mineure 2025-00039 — 199, rue Saint-Charles 4.6. Dérogation mineure 2025-00042 — 27, rue Lecompte 4.7. PPCMOI 2025-004 (R1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5....

...tte adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 31 mars 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en confo...

La Ville de Sainte-Thérèse procèdera à l’installation du compteur d’eau par l’entremise de l’entrepreneur certifié Compteurs d’eau du Québec . La Ville s’assurera que le personnel mandaté est compétent et qu’il aura en tout temps en sa possession u...

...Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000 $, le dépôt est conservé un an à compter de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 480 $ du mètre linéai...

...e adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 28 avril 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en confo...

...oin pressant de modernisation d’infrastructures. Il est un bel exemple de résident engagé sur lequel ses concitoyens peuvent compter pour porter leurs voix », mentionne-t-elle. Une flotte de plus en plus électrique Avec l’ajout d’un tout no...

...mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours suivant l...

...programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dé...

...oient qu’il est le plus important d’implanter des pistes cyclables et des trottoirs. Leurs opinions seront ensuite prises en compte pour produire la version finale du Plan directeur de transports actifs de Sainte-Thérèse. La vision de la Ville est d’...

...ir un avis par texto, téléphone ou courriel lorsque votre résidence se trouve dans une zone touchée par un avis, créez votre compte dès maintenant et assurez-vous de valider vos coordonnées. Créer un compte sur Mon Espace citoyen Avis sec...

...me pour l’informer du soutien accordé; Envoi d’un chèque par la poste, s’il y a lieu. Note Une reddition de comptes annuelle pourrait être demandée à tout organisme bénéficiant d’un soutien financier. Tout refus de fournir les docume...