...FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 1181 N.S. 6.3 Création d’un excédent de fonctionnem...
...245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paiement d'un droit supplétif et d'un droit de mutation 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1356 N.S. — ...
Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......
...ologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-139 — Migration de la passerelle de paiement ACCEO Transphere, pour Constat Express, de PG Solutions 5.4. Adjudication du contrat 2025-140 — Procureur — cou...
...avables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes da...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da......
Le chanoine Lionel Groulx Date : Mercredi 9 octobre, à 19 h Conférencier : Éric Bédard, historien, professeur à l’Université TÉLUQ et auteur de plusieurs ouvrages sur l’histoire du Québec. Il est vice-président du con......
Les artistes amateurs, émergents et professionnels de la région sont invités à faire parvenir leur dossier de candidature afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Critères d’admissibilités Po......
...oyens devront fournir toutes les pièces justificatives permettant l’analyse finale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux a...
...de Sainte-Thérèse, au montant attribué à la valeur de votre immeuble. Un reçu vous sera envoyé lors de l’encaissement du paiement et à la réception des documents de la demande. Demande de révision
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2023 Médium : Acrylique sur panneau de merisier Dimensions : 36 po x 72 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du progr......
Spectacle : Place aux auteurs thérésiens Date : Mercredi 6 novembre, à 19 h Des extraits de textes de nos écrivains thérésiens interprétés par des étudiants du programme d’Interprétation théâtrale de l’École de théâtre profession......
...acture détaillée est émise après 35 jours de retard et le privilège d'emprunt est suspendu jusqu'au retour du document ou au paiement de celui-ci.
...ffre aux Thérésiennes et Thérésiens la possibilité de se procurer une trousse de détection certifiée au coût réduit de 25 $ (taxes et livraisons inclues). Un code promotionnel exclusif est réservé aux résidents, selon le principe du premier arrivé, p...
Si vous êtes inscrit au Compte de taxes en ligne , vous n’avez pas besoin de vous créer un nouveau compte, vous devez utiliser les mêmes accès (nom d’utilisateur et mot de passe). Si vous n’êtes pas inscrit au Compte de taxes en ligne...
1883 Aujourd’hui connu sous le nom de Collège Lionel-Groulx, ce bâtiment et les institutions qui y ont pris naissance occupent une place importante dans l’histoire thérésienne, puisque celle-ci est intimement liée au développement de ces établi......
Vers 1860 La Maison Joseph-Filion est un des bâtiments les plus anciens du centre-ville de Sainte-Thérèse. Il s’agit en effet d’une des rares résidences de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine é......
...tenaires sportifs. L’attente en a valu le coup : alors que la plus basse soumission en 2022 était de 34 millions de dollars, taxes incluses, le prix obtenu en 2025 est de 27 millions de dollars taxes incluses, et ce, grâce à des modifications que nou...
...nts. En permettant à l’administration municipale de financer des travaux essentiels avec une autre source de revenus que les taxes municipales, les subventions gouvernementales en question contribuent à réduire les comptes de taxes municipales des Th...
Une personne qui reçoit un constat d’infraction a deux options, elle peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la......
...s de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’aménagement, l’annulation ou...
Le Club Optimiste Ste-Thérèse lance deux concours aux jeunes de la région afin de développer leur personnalité et leur confiance en soi en plus de leur permettre d’exposer leurs visions personnelles sur un thème central. Les participants pourraient......
...te-Thérèse adopte chaque année, en décembre, un budget équilibré ainsi qu’un programme triennal d’immobilisations. Outre les taxes, elle perçoit également des revenus d’autres sources dont, principalement, des compensations tenant lieu de taxes, des...
...le début des travaux. Une fois les travaux complétés, le propriétaire devra remettre les factures, reçus et preuves de paiement. Une inspection des travaux sera effectuée pour en valider la conformité. Un certificat de fin des travaux sera émis...