...S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t...
...ons et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre r...
...ions et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre re...
...installer un tuyau sur un coussin de pierre concassée, de calibre MG-20, d'une épaisseur minimale de 150 mm compactée à une densité égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après avoir posé un tuyau à l'alignement...
...ions et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre r...
...Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuy...
...ette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent éga...
...ions et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requ...
...Luc Vézina, Johane Michaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée...
...onne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec le président d’élection. Vous devez transmettre le formulaire rempli à l’adresse indiquée plus bas. 4. Pour que la demande...
...Toute déclaration de candidature à l’un ou l’autre des postes ouverts doit être produite au bureau du président d’élection du vendredi 19 septembre 2025 au vendredi 3 octobre 2025 inc lusivement, aux jours et aux heure...
...que envahissante qui représente une menace sérieuse pour nos milieux naturels. Sa croissance rapide forme de vastes colonies denses qui étouffent la végétation indigène, appauvrissent les sols, nuisent à la biodiversité et transforment profondément l...
...e Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. CONSE...
...ctions et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requi...
...règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés dans le présent règlement s’entendent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le c...
...e Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assis...
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...t le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie maximale de 500 m 2 )....
...seil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-après identifié comme le « fonctionnaire désigné » dans le présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ...
....1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Affectation des excédents affectés et non affectés — annulation du projet d'acquisition sur la rue Blainville et règlement 1362 N.S. 6.3. Dépô...
...es et d’investissements 6.2. Émission d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements tempo...
...VRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseiller...
...et envoyés aux citoyens inscrits à la plateforme. Pour recevoir un avis par texto, téléphone ou courriel lorsque votre résidence se trouve dans une zone touchée par un avis, créez votre compte dès maintenant et assurez-vous de valider vos coordonné...
...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan ait une vocation résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance or...
À chaque début d’hiver, les patineurs attendent avec impatience l’ouverture des patinoires extérieures, des étangs glacés et de l’anneau de glace à Sainte-Thérèse. Connaissez-vous toute la logistique qui se cache derrière le plaisir de patiner à l’e...