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...arbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui...

...tel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la...

...VRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 2 juin 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseiller...

....2. Emprunt au fonds de roulement 6.3. Financement via le fonds de parcs et terrains de jeux 6.4. Financement via les excédents de fonctionnement non affectés 6.5. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Resto Pop Thérèse-De Bla...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offr es, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la...

...e, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christia n Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ap...

...ontient 2 318 électeurs pour un écart à la moyenne de -13,6 % et possède une superficie de 1,40 km 2. District Verschelden (numéro 2) En partant d’un point situé à l’intersection de la rue Comtois et de la limite municipale nord-est; de...

...DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 septembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers...

...iner si les travaux achevés et l’usage prévu sont conformes au code. 2° Le requérant doit fournir des documents qui répondent aux exigences du présent article afin de démontrer la conformité de la solution de rechange au Code. 3° Les docum...

...s financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes...

...s financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temp oraires du mois...

...Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005 -24 – droit supplétif selon l’article 20 d non facturable lo...

...politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notarié O-20 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBL...

...n d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Exceptions Pour les propriétaires de résidences unifamiliales, de duplex et de triplex, une autorisation peut être accordée afin de pousser la neige provenant des ent...

...pération de déneigement ne sera prévue.  Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, identifiant les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. En savoir plus

...ge d'éventuelles victimes. Échelle d’encombrement Consultez l’ échelle d’encombrement . Cet aide-mémoire permet d’identifier objectivement une problématique devant être soulevée aux autorités compétentes. À partir du # 6, l’encombrement dev...

...nté ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas être accordée en matière d’usages ni en matière de densité.   Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la d...

...ion du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de règlement 1200 - 84 (P - 2) N.S. – modifi...

...clients divers 6.3 TECQ 2019 - 2024 - Programmation finale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d...

...ou le boulevard des Mille-Îles Est. Stationnement situé sur le chemin de la Côte-Saint-Louis Ouest, à droite de la résidence Jardin des Sources. Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-n...

...insi que sur la rue et la terrasse Magnan peuvent se procurer un permis de déneigement. Seuls les propriétaires des résidences unifamiliales, bifamiliales (duplex) et trifamiliales (triplex), telles qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de...

...Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dé...