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...âtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour c...

....S. 1202 -04 N.S. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ............... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ..........................................................................................

...t incompatible à compter de son entrée en vigueur. ARTICLE 3 : Encadrement et définitions La présente section IV vise à éditer les règles, définitions et compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout,...

...03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ......................................................... 4 OBJET ..................

...0 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ............................................................ 19 TITRE ..............

...INCIPAL NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Construction • Reconstruction à la suite d’un glissement de terrain Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit :...

Consultez les offres et opportunités d'emploi disponibles à la Ville de Sainte-Thérèse et postulez en ligne.

...objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....

...ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti...

...ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition....

...nt numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le co...

...l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2024-306 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICI...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...orum 1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2025-173 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICI...

...vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décré...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...nt — règlements d'emprunt 1334-1 N.S. et 1336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de...

.... 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................ 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ........................................................................ 2 OBJET ....

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-85 N.S. Règlement numéro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

...nné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1...

...istrement — règlement d'emprunt 1354 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement,...

...nné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1...