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............................................ 162 SECTION 12 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELLE MINIMAUX .. 163 ARTICLE 212.3 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................

........ 18 CONDITIONS D’ÉMISSION DU PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 18 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UN PLAN DE LOTISSEMENT ASSUJETTI AU RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES ..........................................

...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 12 janvier 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel M...

...ions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle est délivrée par décision du conseil municipal, lors de sa séance suivante. Philippe Huot...

...it adopter un règlement pour établir des taux de la taxe foncière générale et autres en fonction des catégories auxquelles appartiennent les unités d’évaluation, et ce, en respect aux articles 244.1 et suivants et 244. 29 et...

...ostérieurement à l'adoption et à l'entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s'applique concurremment aux a...

............................................................................................................. 23 LOT PARTIELLEMENT DESSERVI SITUÉ À L’EXTÉRIEUR D’UN CORRIDOR RIVERAIN ...................... 23 LOT SITUÉ À L’INTÉRIEUR D’UN CORR...

...une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 jui llet 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milett...

...de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matières résiduelles ; ➢ Règlement 1250 -7 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1250 N.S. concernant la...

...s abandonnées. Démarche artistique Ma pratique artistique en estampe est constamment en mode recherche-création et elle s'articule actuellement sur la base de différentes observations que j'ai réalisées à propos du paysage et du territoire...

...es, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solutio...

...54 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au mon tant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en...

...ÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel...

...tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables...

...tions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle est délivrée par décision du conseil municipal, lors de sa séance suivante. Camille Plamondon...

...s de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de rés...

...stérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremment...

..., une remorque avec plate -forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000 $ amort i sur...

...tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables...

...Règlement 136 8 N.S. – décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en pay...

...articuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de...

...2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une péri...

...st un événement traumatique que chaque civilisation a cherché à ritualiser pour la conjurer et que la nôtre doit réinventer. Elle interroge l’invisible, le symbolique, le sacré, le rite, etc. L’une des caractéristiques de son travail est qu’il é...

...n intérêt architectural lui procure une valeur patrimoniale incontestable. Plus encore, sa valeur repose sur l’importance qu’elle prend dans son environnement; son clocher qui surplombe les bâtiments environnants constitue un point de repère importan...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2005 Année d'acquisition : 2005 Médium : Aquarelle Dimensions : 15 po x 22 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2005 dans le cadre du programme d’acquisition de la...