209 résultats pour

...orte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correction à la résolution 2022-85 5.4 Contrat 2021-90 – services pr...

...me PISCINE HORS TERRE SEMI-CREUSÉEiii, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS SEMI- CREUSÉ • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...t généralement de vastes territoires et ne nécessitent que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris s...

...ux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une...

...5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ......................................................................... 26 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne doit être employé. Ne remplissez jamais votre appareil lorsqu’il est en fonction ou s’il est encore chaud. N’utilisez jamais votre...

...Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;...

...ntéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;...

...Est une personne intéressée toute personne qui , le 13 avril 2026 , n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une...

...de la place du théâtre Georges , entend vendre le terrain à des fins de requalification urbaine . En raison de son emplacement stratégique et dans une volonté d’orienter le type de développement dans le secteur d u Village,...

...risation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructur...

...demande respecte les objectifs et les critères du règlement sur les PPCMOI 1209 -1 N.S. en vigueur ; ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du Plan d'implantation et d'intégration architecturale 1205 N.S. en...

...e intéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 19 janvier 2026 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;...

...intéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 1er décembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;...

...RTICLE 1 : L’annexe "A" du règlement numéro 922 -151 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé e pour être remplacée par l'annexe " A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . Ladite annexe ill...

...: Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 17 novembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une dema...

...a ville de Sainte-Thérèse, a subi des répercussions majeures sur son développement. En effet, l’installation d’une usine de remplissage de munitions, en 1941, sur le Plan-Bouchard, aujourd’hui territoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de...

...ù la situation évoluait rapidement et exigeait des décisions précises. L’ensemble des services a démontré une coordination exemplaire, une grande capacité d’adaptation et un profond sens du devoir. Chaque intervenant, qu’il soit sur le terrain ou en...

...mplantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulem...