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................... 239 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE...

...; ATTENDU QUE le conseil municipal souhaite encourager de façon continue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et commu...

...pologies résidentielles existantes variées (détachée, semi-détachée, en rangée et plex, immeuble) Présence de pôles d’emplois : Parc industriel et pôle institutionnelRedéveloppement de l’îlot Turgeon FORCES, FAIBLESSE, MENACES ET OPPOR...

...zonage, l'usage des bâtiments et des terrains dans la ville, sont abrogés à toutes fins que de droit et remplacés par le présent règlement. Est plus particulièrement abrogé par le présent règlement: le règlement no...

........................................................................ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES .......................................................

................ 65 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................. 68 REMPLACEMENT .......................................................................................................... 68...

...INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2025-288 (suite) ­ DE PRÉCISER QU’ en 2026, cette tarification devra être révisée, ou remplacée par une entente, afin de tenir compte de la valeur totale des services incendie fournis par la Ville de Sainte-...

...CHAPITRE 4 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ................................................................... 25 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...sur la qualité de l’environnement (RLRQ, c. Q ‑2) reconna ît la hi érarchie des 3RV ‑E (r éduction à la source, r éemploi, recyclage, valorisation et élimination) comme cadre de r éférence applicable aux municipalit és ; ATTEN...

...NT 13 66 N.S. Règlement autorisant les travaux à la station de purification de l’eau potable pour le remplacement des ozoneurs, le remplacement du système de bioxyde de chlore, la mise à niveau des systèmes de ventilation e...

...d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institutionnel; comprend également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un...

...et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion 6 roues avec équipements de déneigement " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues...

...te ‑Th érèse, tel qu ’exig é par la Loi sur l ’éthique et la d éontologie en mati ère municipale (LEDMM). Il remplace le règlement 1322 N.S. Le Code établit les valeurs fondamentales , p récise les règles de conduit e pour prév...

...ficie d’un programme ou d’une initiative de logements sociaux encadré s par les gouvernements supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de l...

...e par les règlements numéro 1030 -1 N.S., 1030 -14 N.S. et 1030 -59 N.S., est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe "B -5" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. Elle prévo it la tarific...

...N.S. , 922 -63 N.S. , 922 -80 N.S. , 922 -144 N.S. et 922 -154 N.S. , est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe "A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 4 : Le présent...

...ents desservent à la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des immeubles du centre- ville, les employés et les visiteurs. Situés au ville, les employés et les visiteurs. Situés au cœur du centre-ville, ces terrains poss...

...1203 -1 N.S. 2 ARTICLE 3 : L’article 3 « COMPOSITION DU COMIT É » est remplacé par le suivant : « Le Comité est composé de six (6) membres, dont : 1° Deux (2) membres du Conseil muni...

...ficie d’un programme ou d’une initiative de logements sociaux encadré s par les gouvernements supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de l...

...lieu et signalisation – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Modification de titre d’emploi - poste de Chef aux opérations – voirie, hygiène du milieu et signalisation, Service de la gestion du territo...

...rine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2026-341 ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du PIIA « Gare » ; ATTENDU QUE la demande est assujettie au pro...

...ié par le Règlement 1267 -1 N.S . 2 Règlement 12 67 -2 N.S. ARTICLE 2 : L’article 17.1 est modifié par le remplacement : du montant de 50 000 $ par celui de 100 000 $ ; du montant de 20 000 $ par celui de 40 0...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...