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.......................... 105 AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ............. 105 SECTION 10 ENTREPOSAGE ET ÉTALAGE EXTÉRIEUR ................................................ 106 DISPOSITION GÉNÉRALE .............

...Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans...

...ante. 5 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans...

...sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage....

...isme. 3 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans...

Le Service du développement économique et de l’entrepreneuriat offre des services gratuits et confidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un...

...LANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAP...

...lequel se lit comme suit : 8.4 Place du Théâtre Georges La « Place du Théâtre Georges » est fermée au public entre 2 1 h et 7 h tous les jours à moins qu’il en soit autrement disposé par résolution du conseil. ART...

...nexe "B-5" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 7 juillet 2025 LE MAIRE LE GRE...

...d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté Sud de la rue Napoléon, du 15 avril au 15 novembre, entre la rue Bélisle et la rue Turgeon ; et Article 101. 53 Il est interdit d ’arrêter et d...

...taire fait appel à un professionnel pour effectuer l’application des pesticides, il doit consulter le registre municipal des entrepreneurs en application de pesticides. (Ce registre ne constitue pas un endossement de la part de la Ville concernant la...

...d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approb...

...sur terrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centre Drapeau Deschambault 130.4 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC – 125 rue Duquet 130...

...Placez-le bien en vue à un endroit accessible, près d’une sortie. Installez-le sur un support conçu à cette fin, entre 10 centimètres (4 pouces) et 1,5 mètre (5 pieds) du sol. Gardez-le hors de la portée des enfants. Évitez de le...

...d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'ap...

...au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les cond...

...au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les cond...

...ncs; des décorations; des panneaux de signalisation; des fontaines; des articles de jeux. Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au vendredi, et entre 22 h et 9 h, les weekends et les jours fériés, il est interdit de troubler...

...des intoxications au monoxyde de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez un maximum de distance entre vous et l'apparei Installation Le foyer à éthanol ne doit jamais être installé dans une salle de bain ou dans...

...mule la vitalité économique de Sainte-Thérèse par le biais de projets collectifs et offre un accompagnement personnalisé aux entrepreneurs. Accompagnement personnalisé L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB offre l’accès à une personne-ressource...

...288 du Code civil du Québec . Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les conditions suivantes : • être propr iétaire...

...es Basses-Laurentides | ACEF 1-42D, rue Turgeon Association des bénévoles des centres d'hébergement Drapeau-Deschambault et Hubert-Maisonneuve 100, rue du Chanoine-Lionel-Groulx...

...de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au...

...’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans...

...début du XX e siècle, de nombreux commerçants occupent tour à tour les lieux. Une importante série de rénovations est entreprise en 1960 pour accueillir le poste de police et de pompiers, de même que l’hôtel de ville de Sainte‑Thérèse. Les ser...