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RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

Le Service du développement économique et de l’entrepreneuriat offre des services gratuits et confidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

Avis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire......

Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt......

Avis de p romulgation Règlement 1030 -59 N.S. Règlement 1030 -60 N.S . Règlement 1360 N.S. Règlement 1361 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors d......

Les pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville......

Les sections du réseau sur lesquelles des interventions seront faites se situent le long du boulevard du Curé-Labelle, de la rue Turgeon et de la rue Cousineau. Entraves à prévoir : sur le boulevard du Curé-Labelle, du 5 août au 11 aoû......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le s......

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

Le foyer à éthanol est un produit décoratif préfabriqué qui gagne en popularité. En revanche, il est susceptible de provoquer de graves brûlures, des intoxications au monoxyde de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez u......

Un extincteur portatif sert à éteindre un début d’incendie. Il est fortement recommandé d’en avoir un à la maison afin d’être prêt à intervenir à tout moment. Si le feu se propage ou s’il y a présence de fumée importante, vous devez évacuer imm......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 36-1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 336-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camion......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de......

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté l......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet......

RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna......

L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB stimule la vitalité économique de Sainte-Thérèse par le biais de projets collectifs et offre un accompagnement personnalisé aux entrepreneurs. Accompagnement personnalisé L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB......

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh......