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...RAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES GLISSEMENTS DE TERRAIN • Implantation • Réfection Toutes les zones 4 20 4- CONTENU DES TYPES D’EXPERTISES GÉOTECHNIQUES Type d’expertise Conclusions / contenu de l’expertise Recommandations...

...date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle...

...endres du foyer, jamais à l’aide d’un aspirateur, mais à l’aide d’une pelle de métal. Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique. Sortir le contenant métallique à l’extérieur, car...

...Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-452 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le con...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le cons...

...ECOND PROJET DE RÈGLEMENT Les dispositions ayant fait l’objet d’une demande d’approbation référendaire valide contenue à la résolution numéro 2026 -244 s ont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutô...

...es de recyclage ou à la matière dont il s'agit pour savoir ce qui va dans le bac bleu. Il suffit de se demander : est-ce un contenant, un emballage ou un imprimé . Exceptions : les contenants aérosols (acceptés à l’écocentre), les emballages de...

...RPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l’interprétation doit respecter les règles suivantes : 1° Les titres contenus dans ce règlement sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le...

...’égout ATTENDU l’augmentation des ris ques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; A...

...echnologue ou architecte pour clarifier les détails du projet et de la réglementation Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertio...

...Instructions aux proposants ................................ ................................ ........ 3 1.1. Mise en contexte et objectifs du projet ................................ ................................ ............. 3 1.2....

...echnologue ou architecte pour clarifier les détails du projet et de la réglementation Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertio...

...définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE l...

...gaz, des vapeurs inflammables ou des bouteilles d’oxygène. Transportez ou entreposez le combustible uniquement dans son contenant d’origine ou dans un contenant conçu à cette fin. Ne vous servez jamais de l’appareil pour cuisiner ou pour fai...

...ze ans après le début des festivités pour célébrer le 175 e anniversaire de la ville, soit 250 ans après sa fondation. Contenu de la capsule Mot du maire Photo des conseillers municipaux Souhaits transmis aux générations future...

La Commission consultative de la culture a le mandat d’assister le Conseil municipal par l’émission de recommandations relativement au développement et à la promotion des arts, à la culture et au patrimoine, et ce, au bénéfice des citoyens et citoye......

Le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’imp......

...posant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur est en mouvement, tant du point de vue physique qu’intellectuel. Biographie de l’artiste S...

...posant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur est en mouvement, tant du point de vue physique qu’intellectuel. Biographie de l’artiste S...

Cette nouvelle instance consultative aura pour mandat de formuler des recommandations au Conseil municipal sur les orientations, les politiques et les projets liés à la protection de l’environnement, la lutte aux changements climatiques et la transi......

...ique Son travail s’articule autour de la commémoration, de l’évocation, du devoir de mémoire. Il s’attarde à des thèmes contemporains à travers sa vision de femme. Il s’agit, en utilisant des archétypes universels qui transcendent le temps et le...

La Commission consultative art public et aménagement a le mandat d’assister le Conseil municipal par l’émission de recommandations en ce qui concerne les œuvres d’art public (murales et autres), l’aménagement des espaces publics et l’embellissement......