139 résultats pour

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ D...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de...

...endre les droits des locataires des Laurentides et à promouvoir le logement communautaire et social. Il offre des services d’information téléphonique, des rencontres, des cliniques, des ateliers d’information et de l’accompagnement dans les procédure...

Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur...

...n avec la ou le secrétaire , avec qui vous appliquez les directives. Au besoin, vous vous référez à la ou le préposé-e à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO) . À la fin de la période du scrutin, vous procédez au dépouillement des bul...

Toute demande d’accès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...ses en leur offrant une trousse de bienvenue. Celle-ci présente la région et ses organismes, en plus d’offrir une panoplie d’informations pertinentes pour les entreprises. Magazine Trouvailles Une publication imprimée quatre fois par année...

...rtisseurs de fumée et de monoxyde de carbone des résidences de divers secteurs de la ville. Pour assurer votre sécurité, ces informations sur votre demeure doivent être mises à jour. Pour ce faire, veuillez remplir le formulaire disponible ci-dessous...

...et. Inscription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie in...

...de détails 2. S’abonner à l’infolettre mensuelle L’infolettre de Sainte-Thérèse est une source incontournable d’information municipale. Abonnez-vous et recevez un rappel mensuel de ce qui se passe chez vous, directement dans votre boîte...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $...

...;: étudiants au DEC en assainissement des eaux, élèves du primaire ou du secondaire, etc.); un choix de dates; l’information que vous désirez recevoir (visite générale des lieux, information spécifique, etc.).

...des premières au Québec à avertir sa population des risques imminents d’inondation. Cette capacité à diffuser rapidement des informations claires et utiles a contribué à réduire l’impact du sinistre sur les résidences, les infrastructures et le quoti...

...’écopelouse et partage différentes alternatives écologiques aux pesticides. Elle sera aussi présente dans des kiosques d’information lors d’évènements, ainsi que dans plusieurs activités, afin de présenter aux citoyens les différentes initiatives...

...ARTICLE 12 : COLLABORATION DES PROPRIÉTAIRES ET DES OCCUPANTS Tout propriétaire ou occupant doit : a) fournir l’information nécessaire à l’application du règlement; b) permettre l’accès aux lieux nécessaires à la vérification; c)...

...à cet organisme venant en aide aux sinistrés et à différents services de sécurité incendie de la région. Des kiosques d’information et de prévention seront également tenus par la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB), le...

...u et les citoyens. L’OPTIMISATION L’optimisation de la gestion du stationnement re- pose sur la mise en place d’outils d’informations auprès des usagers, qui permettent d’améliorer l’efficacité et la fonctionnalité des espaces de sta- tionne...

...ressés n’ont qu’à remplir le court formulaire sur le site Web . La brigade sera également présente dans des kiosques d’information lors d’évènements, ainsi que dans plusieurs activités, afin de présenter aux citoyens les différentes initiatives...

...il a droit. Afin de pouvoir attribuer un pointage à un organisme, il est essentiel que l’organisme fournisse à la Ville les informations nécessaires, auquel cas l’organisme se verra attribuer le pointage minimal pour ce critère; Le montant maxim...

...t l’intégration d’éléments naturels essentiels au maintien des fonctions écologiques. Renseignements Pour toute information supplémentaire, communiquez avec nous au 450 434-1440 , poste 2291.

...bérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorité pour obtenir de l'information, elle vous sera communiquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes se trouvant dans des endro...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact...

...onstructions permettant d'éviter les graffitis Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces Plus d’information