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...t ; ATTEND U QU 'un nouveau couronnement plus traditionnel a été ajouté au coin du bâtiment ; ATTENDU QUE plusieurs portes patio ont été remplacées par des portes jardin ; ATTENDU QUE les balcons ont été remplacés par des balco...

...tion du manoir La maison est construite en 1813 avec des matériaux de première qualité. C’est l’homme d’affaires Thomas Porteous qui en est le premier propriétaire. De descendance écossaise, Porteous est un homme important dans la région. En plu...

...937. À côté de son vélo, Joseph Gustave Robert « Bob » Lacourse,  olympienet fondateur du la boutique Bob Cyclo , porte fièrement le chandail des Jeux Olympiques de Londres auxquels il a participé en 1948. Une fillette (anonyme) tient...

...processus industriel Des sacs de plastique recyclés contenant du matériel publicitaire, dans le cadre d’une distribution porte-à-porte Des sacs d’emballage distribués par un commerce offrant le service de nettoyage à sec Des sacs d’emball...

...: « Les questions doivent : a) être brèves, claires, et peuvent être accompagnée d’un court préambule ; b) porter sur des sujets d'intérêt municipal relevant de la compétence de la Ville, inscrits ou non à l'ordre du j...

...CLARATOIRES SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ARTICLE 1 TITRE DU RÈGLEMENT Le présent règlement porte le titre « Règlement décrétant un fonds de l’arbre de la Ville de Sainte -Thérèse » et remplace le règlement n...

...e réagir rapidement et de sauver des vies. Tous les avertisseurs de fumée doivent respecter les normes canadiennes et porter un sceau d'homologation par un organisme reconnu et accrédité . Où installer les avertisseurs Tous les occu...

.... Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaien...

...accès de 5,0 m pour les classes Habitation 4 et 5. - Permettre qu’ une aire de stationnement de cinq cases ne comporte pas d’allée de circulation donnant accès à chacune des cases, alors que l’article 109 du règlement 1200 NS exige...

...la demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au propriétaire; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’o...

...r sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démol...

...omprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins qu...

...entides en partenariat avec Télé-Québec en 2014. Démarche artistique Par la pratique de l’estampe, Marilyse Goulet porte un regard personnel sur les relations que les gens entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un...

...programme d’acquisition d’œuvres d’art de la collection municipale. Démarche artistique La recherche d’Ani Müller porte sur la fragmentation et la différence. Par l’effet d’un miroir brisé, elle déforme l’image et fait éclater la matière....

Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd...

...A (voir ci-dessous). IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur les PIIA, un permis est requis, peu importe la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Au...

...rficie du sous-sol pour les portions de celui-ci qui ont plus de 2,1 m de hauteur. Le logement supplémentaire ne peut comporter qu’une seule chambre à coucher. Un logement supplémentaire doit être autonome et indépendant du logement principal...

...entides en partenariat avec Télé-Québec en 2014. Démarche artistique Par la pratique de l’estampe, Marilyse Goulet porte un regard personnel sur les relations que les gens entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un...

...ituelles lors de la fête, permettant aux convives de se rafraîchir. Une aire d’allaitement sera aussi prévue sur place. Porte-parole De 10 h à 12 h, l’événement sera marqué par la présence de sa porte-parole, Renee Wilkin. Autrice-compositr...

...stabilisation du ruisseau Charron – honoraires supplémentaires 5.3 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des...

...5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de gar...

...cupants et tous les animaux sont aussi à l'intérieur. Un avis d’évacuation sera émis si la situation l’exige. fermer les portes, les fenêtres, les systèmes de ventilation et de climatisation ainsi que les échangeurs d’air. vous assurer que la...

...entides en partenariat avec Télé-Québec en 2014. Démarche artistique Par la pratique de l’estampe, Marilyse Goulet porte un regard personnel sur les relations que les gens entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un...

...es objets avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surveillées en tout temps. Ne transportez pas de bougies ou de lampes à l’huile allumées. Ne retirez pas les globes de protection des lampes à l’huile. ...

...acilite les déplacements des personnes admissibles vivant avec une limitation fonctionnelle, grâce à un service de transport porte-à-porte. Ce service permet de se rendre à des rendez-vous, activités, commerces ou autres destinations à l'intérieur du...