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...et doit avoir une hauteur minimale de 1,2 mètre et une hauteur maximale de 2 mètres. La clôture ou le muret ne doit comporter aucune ouverture permettant le passage d’un objet sphérique de 0,1 mètre ou plus de diamètre. L’espace libre ent...

...Accessible prochainement en format électronique, la Carte citoyen numérique est   conçue pour s’intégrer facilement aux portefeuilles des appareils mobiles. Elle sera disponible dans un premier temps pour les utilisateurs d’Apple dans Portefeuil...

...ur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 2023 -390 2023 -391 2023 -392 2023 -393 2023 -394 2023 -395...

.... Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires i...

...2. Estimation des coûts A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires int...

...épôt du projet de règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d...

...n soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comporte...

...pon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comporte 1...

Les opérations qui se dérouleront tout au long de l’année 2024 seront concentrées dans les districts De Sève et Lonergan. Chaque année, des différents districts sont visités par les pompiers. Toutefois le Service de sécurité incendie demande la......

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’arti...

...e patrimoine à Sainte-Thérèse, car ceux-ci font partie intégrante de sa richesse. Ce n’est pas par hasard que Sainte-Thérèse porte fièrement le titre de Ville d’arts, de culture et de savoir! Catégorie Communication numérique : Mon Espace citoye...

...que membre de la Commission des jeunes élues et élus de l’organisation. Elle entame avec entrain un mandat de deux ans et apportera sa vision et son énergie aux dossiers pilotés par la Commission. « Je suis heureuse de relever ce défi qui me pe...

...et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.21 Avis de présentation - règlement 1332 -1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S....

...0 3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un c...

...Lorsqu’un versement n’est pas fait à son échéance, seul le montant du versement échu devient exigible et porte intérêt. Règlement 13 53 N.S. ARTICLE 17 : Entrée en vigueur Le présent règl...

...du site. La Ville ne procédera à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Les citoyens peuvent venir porter eux-mêmes les résidus de coupe à l'écocentre. Réalisation de projets par le propriétaire ou par un profess...

Présentation de la MRC En synergie avec les villes constituantes dont Sainte-Thérèse, la MRC de Thérèse-De Blainville planifie, oriente et met en valeur de façon durable ses composantes territoriales, tant d’un point de vue social, culturel,......

...Thérèse et la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville ont mis en place une zone de rencontre neutre devant les portes de garage du poste de police, au 150, boulevard Ducharme. Les citoyens peuvent utiliser cet espace surveillé par camér...

...impératif de préserver l’intimité des propriétés situées sur le boulevard d’Annecy ; ATTENDU QUE le projet comporte des logements étudiants et que l’usage H-5 n’est pas actuellement autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU QU’ un...

...ipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse. Lors de cette séance, les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur le budget de l'année 2025 et le programme triennal d'immobilisations comme susdit....

...ui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200-85 N.S. ne contient pas des dispositions qui portent sur des sujets qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : Objet Artic...

...titre: Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’u...

...zon crépusculaire. L’élément choisi, dont le motif est par ailleurs répété à travers plusieurs ornements du bâtiment (portes, grilles, stèles), est bien plus qu’un simple fragment issu de l’architecture historique des lieux de culte au Québec....

...(fiscalité municipale) au motif que l'évaluateur n'a pas effectué une modification au rôle en vigueur qu'il aurait dû y apporter en vertu de cette dernière. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivante...

...ec avec ses quelque 6000 étudiants. En effet, le Collège Lionel-Groulx est une institution publique d’enseignement supérieur porteuse d’une longue tradition de qualité et d’engagement social. Il offre une trentaine de programmes préuniversitaires et...